Télécommunications et réseaux • Compatibilité électromagnétique • Localisation • Perception de l’environnement.

Depuis leur avènement, les téléphones mobiles (ou téléphones cellulaires) sont très populaires en France comme à l’étranger. On comptabilise ainsi plus de 40 millions d’usagers sur le seul territoire métropolitain en 2005 contre environ 30 millions en 2000. La téléphonie mobile utilise des ondes électromagnétiques radiofréquences pour la transmission de données entre un téléphone portable, mobile, et un relais relié au réseau, la station de base. Ces ondes électromagnétiques sont caractérisées par leur fréquence (mesurée en hertz, Hz) ou leur longueur d’onde ainsi que par leur puissance (mesurée en watt par mètre, W/m). l’ensemble de ces fréquences constitue le spectre radiofréquence. Si la téléphonie mobile suscite des inquiétudes de la part du public et des médias, cette technologie n’est pas récente et est utilisée depuis de nombreuses années pour d’autres applications comme par exemple la radio ou la télévision.

Il existe un seuil à partir duquel les champs électromagnétiques peuvent avoir un effet sur la santé humaine. C’est un effet thermique (effet micro ondes) qui est immédiat et qui peut engendrer de graves brûlures. Cet effet, qui est le seul effet sanitaire avéré, survient lors de l’exposition à des champs électromagnétiques très supérieurs aux valeurs limites d’exposition fixées par le décret n°2002-775 du 3 mai 2002. Les champs électromagnétiques émis par les téléphones mobiles et leurs antennes relais ne permettent pas d’observer de tels effets. Les effets sanitaires thermiques des champs électromagnétiques sont bien compris. Ainsi, la recherche se concentre sur les effets non-thermiques, notamment sur les éventuels effets à long terme comme le risque de développement de cancer.

Des valeurs limites d’exposition des personnes aux champs électromagnétiques ont été proposées par l’ICNIRP (Commission Internationale de Protection Contre les Rayonnements Non Ionisants, www.icnirp.de) en 1998. L’ICNIRP est la commission scientifique internationale compétente dans le domaine des rayonnements non-ionisants reconnue par l’Organisation Mondiale de la Santé. Ces valeurs limites ont été établies sur la base des effets biologiques considérés comme les plus sensibles chez l’animal d’expérience (c’est à dire aux niveaux d’exposition les plus faibles) et d’une analyse globale des connaissances scientifiques disponibles.

Depuis plusieurs décennies, ce domaine fait l’objet d’un nombre conséquent de recherches scientifiques avec des résultats parfois contradictoires sans pouvoir conclure quant à l’existence d’un risque. La démarche qui consisterait à appréhender chaque étude séparément n’est pas pertinente. Une expertise exhaustive des différents travaux est donc nécessaire pour appréhender ces situations où il est très difficile de faire la part des choses entre le possible, le probable, le certain ou l’impossible. Ainsi, en 2001, un groupe d’experts réunis par la Direction générale de la santé (DGS) a été chargé d’établir l’état des connaissances sur cette question. L’Agence française de sécurité sanitaire environnementale est chargée au niveau français du suivi et de la mise à jour des connaissances sur les risques dus aux champs électromagnétiques radiofréquences. Les rapports des groupes d’experts réunis par l’AFSSE ainsi que les avis qui en découlent sont consultables sur le site Internet de l’agence.

Pour améliorer les connaissances et maîtriser les niveaux d’exposition aux champs électromagnétiques du public et des travailleurs liés à la mise en œuvre de cette nouvelle technologie de communication encore en pleine évolution, et répondre aux inquiétudes de la population, les pouvoirs publics ont sollicité une première fois les scientifiques (rapport du groupe animé par le Pr Denis Zmirou, janvier 2001) et bâti un plan d’actions interministériel rendu public en février 2001. Pour tenir compte de l’évolution des connaissances scientifiques (rapport AFSSE d’avril 2003) et techniques et des opportunités réglementaires, le Gouvernement a établi un second programme interministériel d’actions relatif à la téléphonie mobile présenté en décembre 2003. Depuis, ce programme est régulièrement actualisé. Ce programme d’action répond à trois objectifs : soutenir les études et recherches sur les effets sanitaires des radiofréquences ; renforcer la réglementation afin d’assurer la transparence et le contrôle des expositions ; mieux informer la population et les collectivités locales sur les effets sanitaires des champs électromagnétiques et les niveaux d’exposition.

Textes officiels publiés au Journal Officiel et textes européens.

Privilégiez votre sécurité et celle des autres. Quelques règles faciles à vivre. Que disent les experts en France et à l’étranger ? Les actions engagées par les pouvoirs publics.

Il existe un grand nombre de sites Internet consacrés aux radiofréquences et à leurs effets sur la santé, dont le contenu est scientifiquement validé. La liste des sites proposés ici est donnée à titre indicatif, elle n’est pas exhaustive. Les informations que vous y trouverez ne sont pas sous la responsabilité du ministère chargé de la santé.

Un monde nouveau est en train de naître. Il nous promet des produits plus petits, plus légers, moins chers. Il nous propose des ordinateurs plus performants, des moyens de communication plus rapides, des traitements médicaux plus efficaces, un environnement plus propre, un cadre de vie plus agréable. C’est le nanomonde : le monde des nanosciences et des nanotechnologies. Il vise à élaborer de nouveaux matériaux et des composants toujours plus petits, à construire "atome par atome" de nouvelles molécules et à les assembler pour réaliser de nouvelles fonctions, et à exploiter des phénomènes nouveaux qui n’apparaissent qu’à l’échelle du nanomètre. Que sont les nanosciences ? Comment fabrique-t-on les nanocomposants ? En quoi les nanotechnologies vont-elles améliorer notre vie quotidienne ? Partons à la découverte de ce monde fascinant !

Comment savoir si le téléphone que l’on achète offre de bonnes caractéristiques en termes de niveau d’exposition ? Les nouvelles technologies de téléphonie mobile (GPRS, UMTS, WiFi…) vont-elles modifier le niveau d’exposition de la population aux radiofréquences ? Comment peut-on réduire son niveau d’exposition lors de l’utilisation d’un téléphone mobile ? Le téléphone mobile peut-il entraîner un échauffement dans le cerveau et quelles en seraient les conséquences ? Est-ce qu’un pacemaker peut-être affecté par le signal d’un téléphone mobile ? Pourquoi ne peut-on pas utiliser de téléphone mobile dans un avion ou dans un hôpital ? Est-ce que je prends des risques en téléphonant avec mon mobile ? Pourquoi dit-on que le kit oreillette est surtout utile pendant les déplacements ? Les enfants et adolescents sont-ils plus particulièrement sensibles aux champs électromagnétiques de la téléphonie mobile ? Puis-je acheter un téléphone mobile à mes enfants ? Quels sont les éléments nouveaux apportés par le rapport 2005 du groupe d’experts ? D’autres études sont-elles en cours ? Quel est le lien entre le DAS d’un téléphone mobile et les effets thermiques ? Existe-t-il des recommandations pour le WiFi en milieu hospitalier ? Et notamment par rapport aux blocs opératoires ?

Qu’est-ce qu’une onde ? Qu’est-ce que le champ électrique, le champ magnétique ? Onde, rayonnement et champ électromagnétique : quelle différence ? Longueur d’onde, fréquence, intensité, énergie, puissance, qu’en est-il exactement ? Faut-il parler de radiofréquences ou de microondes ? Les rayonnements radiofréquences sont "non-ionisants" ; de quoi s’agit-il A quels types de champs électromagnétiques sommes-nous exposés dans la vie courante ? Existe-t-il des différences de sensibilité aux champs électromagnétiques entre les personnes ? Quelles sont les différences entre les ondes utilisées pour la radio, la télévision et les téléphones mobiles ? Peuvent-elles avoir des impacts spécifiques sur la santé ? Sur quelles bases ont été établies les valeurs limites d’exposition aux radiofréquences proposées actuellement ? Quelles sont les valeurs limites d’exposition aujourd’hui admises au plan international ? Pourquoi certains pays ont-ils adopté des valeurs limites d’exposition différentes de celles proposées par l’Union européenne ? Comment est évaluée l’exposition aux rayonnements radiofréquences ? Comment se comporte le corps humain dans un champ électromagnétique ? Pourquoi parle-t-on d’effets thermiques et non-thermiques des microondes ? Quel est le risque d’interférences entre un pacemaker et un téléphone mobile ? Qu’est-ce que la compatibilité électromagnétique ? N’existe-t-il pas une contradiction entre les limites de 3V/m et de 41 V/m fixées par des textes européens ? Où puis-je trouver des informations complémentaires sur la problématique des effets des champs électromagnétiques ?

Conformément aux missions qui lui ont été conférées par la loi et le plan d’action des pouvoirs publics présenté au Comité national de sécurité sanitaire le 17 décembre 2003 en matière de téléphonie mobile, l’Agence française de sécurité sanitaire environnementale (Afsse), doit publier régulièrement un document de mise à jour des connaissances scientifiques, dans le domaine spécifique des rayonnements non ionisants de haute fréquence (radiofréquences), utilisés par les systèmes de téléphonie mobile. Le comité d’experts spécialisé dans le domaine des agents physiques, nouvelles technologies et grands aménagements n’étant pas encore installé dans ses fonctions, l’Afsse a créé un groupe d’experts ad hoc, dont les missions sont définies par la lettre de mission de la Directrice Générale de l’Afsse, portée en annexe du rapport.

Les nanotechnologies recouvrent un grand nombre de domaines technologiques ayant pour dénominateur commun la taille nanométrique des structures. Parmi les domaines d’application, on peut citer par exemple l’électronique et les technologies de l’information et de la communication. Grâce aux nouvelles propriétés physiques, chimiques ou biologiques qui sont apportées à cette échelle, l’utilisation de nanomatériaux (matériaux constitués de nanoparticules de taille inférieure à 100 nm) est appelée à s’étendre de façon importante dans les prochaines années, permettant de nombreuses applications, notamment dans les secteurs de l’automobile, de la chimie, des cosmétiques, de la santé ou de l’énergie.

Le terme de « RFID » (« Radio Frequency IDentification », ou « Identification par Radio Fréquence » en français) désigne des technologies permettant d’identifier, à distance et au moyen d’ondes radio, tout objet muni d’une « étiquette RFID ». Une étiquette RFID est composée d’une puce reliée à une antenne, elle renferme différentes informations sur l’état de l’objet tracé (température, pression, provenance etc.…). Elle peut être décryptée grâce à un « lecteur » externe qui recueille et transmet l’information contenue dans l’étiquette.

Impact des champs électromagnétiques sur la santé — Effets des champs radioélectriques GSM sur les capacités cognitives chez l’homme — Système auditif chez l’homme sain et epileptique - programme COMOBIO-SP3 — Effets des champs radiofréquences sur les neurotransmetteurs et leurs récepteurs chez le rat.

Devant l’inquiétude du public sur les éventuels risques liés aux rayonnements électromagnétiques, il est nécessaire d’étudier la métrologie des champs afin de définir des méthodes reproductibles et fiables permettant de caractériser les émissions radiofréquences. L’objectif de ce rapport est de présenter les différents matériels et méthodes de mesure des champs électromagnétiques, puis d’examiner les différents facteurs d’incertitudes dans le but d’évaluer la conformité d’un site à la recommandation européenne sur l’exposition du public aux rayonnements électromagnétiques (99 /519/CE).

Il existe dans notre environnement un nombre croissant d’appareils émettant des champs électromagnétiques. Certains se posent des questions sur les effets potentiels de ces champs sur la santé. Quelles sont les sources d’exposition du public ? Quelles sont les normes et les réglementations ? Où en est la recherche ? (Réalisée sous la direction du Dr René de Sèze par les internes en santé publique d’Amiens Fabien Lhenry et Anne Lerat et a béneficié du travail de Florent Veye).

Un champ électromagnétique peut être composé d’un champ électrique, d’un champ magnétique ou des 2 associés. Ces champs sont constitués d’ondes électriques et d’ondes magnétiques qui se déplacent perpendiculairement. Plus on s’éloigne de la source, plus les valeurs de ces champs sont faibles. Les champs électromagnétiques sont définis par leur longueur d’onde ou leur fréquence. En fonction de ces caractéristiques, ils ont des applications diverses et variées.

Des organismes indépendants tels l’ICNIRP fonctionnant sous l’égide de l’OMS émettent des recommandations qui sont régulièrement réévaluées. Ces recommandations sont ensuite utilisées par les Etats pour établir leur réglementation. (annexe 6) Par ailleurs ces mêmes recommandations peuvent servir de base à l’établissement de normes génériques, spécifiques, ou de classes d’appareillages, portant sur les procédures de mesures ou de certification des produits, qui sont élaborées par les organismes de Normalisation internationaux (I.S.O. ou C.E.I.), Européens (C.E.N. ou CENELEC) ou Nationaux (AFNOR ou UTE pour la France, ANSI pour les USA).

Par qui faire mesurer l’exposition aux champs électromagnétiques ? Selon le guide des bonnes pratiques entre maires et opérateurs paru en 2003, toute personne peut demander par simple courrier aux opérateurs une mesure de champs électromagnétiques. Celle-ci sera réalisée par un bureau de contrôle indépendant, selon le protocole établi par l’Agence Nationale des Fréquences (ANFR), aux frais de l’opérateur.

Institutions gouvernementales et agences. Programmes de recherche. Organismes de normalisation ou de recommandations. Sociétés scientifiques.

Les enfants sont beaucoup plus sensibles aux facteurs de leur environnement que les adultes. Ils sont particulièrement touchés par les maladies allergiques respiratoires, en augmentation constante. Or, la responsabilité des facteurs environnementaux dans leur déclenchement et leur aggravation est aujourd’hui établie. Douze types de risques sont décrits précisément : l’amiante, le bruit, les champs électromagnétiques, le monoxyde de carbone, la pollution de l’air intérieur, la pollution atmosphérique, le risque chimique, le risque biologique, les légionelles, le plomb, la pollution des sols, le radon. A l’exposition de ses risques sont présentées les mesures adéquates de prévention, pour les bâtiments neufs comme pour les bâtiments existants.