Les milieux
	• Observations, prévisions, bulletins et inventaires des surveillances des mimlieux • Études, bilans et données des surveillances et des contrôles des milieux •

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La santé
	Inégalités cantonales de santé. Centres antipoison et de toxicovigilance. SCORE-Santé. Investigations de suspicions d’agrégat de cancers et de leucémies. Analyses d’agrégats de cas de cancers et de leucémies. Trémolite et cancers respiratoires en Nouvelle-Calédonie. Vague de chaleur de l’été 2003 : relations entre température, pollution atmosphérique et mortalité dans neuf villes françaises. Étude sur les dioxines et les furanes dans le lait maternel en France. Dispositif de surveillance des intoxications au CO. Investigations de cas groupés de légionellose. Pollution de l’air et effets sur la santé : Programme national de surveillance des effets sur la santé de la pollution de l’air dans 9 villes françaises (PSAS 9). Évaluations de l’impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine (PRQA). Bilans des études d’impact sanitaires de la pollution atmosphérique urbaine réalisées. Dépistage du saturnisme de l’enfant en France.

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Actions publiques en régions
	Exemples : Les Plans Climat territoriaux. Le rôle des collectivités locales. La commune et le bruit. Les cartes de bruit. Les Drire. Les Diren. L’Inspection des installations classées, bilan d’activité 2005. Programmer les contrats de rivières. Sdage. Plans Régionaux Santé-Environnement (PRSE). I-Sise-baignade : organisation du contrôle sanitaire des eaux de baignade. Les Drass. Travail et emploi : vos interlocuteurs en régions. Exemples d’actions régionales. L’Ademe en région. Les rapports publics du BRGM. Basias : état d’avancement. Les réseaux régionaux : ARCHYD, RLM, RINBIO, RSL, SRN. Évaluation de l’impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine, Plans régionaux pour la qualité de l’air (PRQA). Bilan des Plans régionaux pour la qualité de l’air.

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Services de l’État en régions
	Les services déconcentrés des administrations nationales • Organismes publics

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Les services déconcentrées des administrations nationales
	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (DIRECCTE) • Délégations Régionales à la Recherche et à la Technologie (DRRT) • Agences régionales de santé (ARS) • Directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL).

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Organismes publics
	• L’Ademe en région - Espaces Info Energie • Les six Agences de l’eau • Le réseau Anact (ARACT) • Le BRGM en région • Le réseau des caisses de MSA • Cemagref en région • Les Centres antipoison et de toxicovigilance • Caisses Régionales d’Assurance Maladie (Crams) • Le CNRS en région • Commissions locales d’informations et de surveillance (CLIS) • Les implantations de l’Ifsttar en régions • AASQA (Associations agrées de surveillance de la qualité de l’air) • Les ORS (Observatoires régionaux de la santé) • Implantation des centres et stations de l’Ifremer • Les Cellules interrégionales d’épidémiologie (Cire) - Les Centres nationaux de référence (CNR) • Météo-France : Antilles/Guyane, Réunion, Nouvelle Calédonie, Polynésie Française • Services communaux d’hygiène et de santé (SCHS) • Secrétariats permanents pour la prévention des pollutions industrielles (SPPPI) •

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IFSTTAR
Institut français des sciences et technologies des transports, de l’aménagement et des réseaux
		Au 1er janvier 2011, le LCPC (Laboratoire central des Ponts et Chaussées) et l’INRETS (Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité) fusionnent pour donner naissance à l’IFSTTAR : Institut français des sciences et technologies des transports, de l’aménagement et des réseaux. L’IFSTTAR a pour missions de réaliser ou faire réaliser, d’orienter, d’animer et d’évaluer des recherches, des développements et des innovations dans les domaines du génie urbain, du génie civil et des matériaux de construction, des risques naturels, de la mobilité des personnes et des biens, des systèmes et des moyens de transports et de leur sécurité, des infrastructures, de leurs usages et de leurs impacts, considérés des points de vue technique, économique, social, sanitaire, énergétique, environnemental et humain. L’institut a notamment vocation à : 1° Conduire des recherches fondamentales et appliquées, des études méthodologiques et des développements d’essais et de prototypes ; 2° Mener tous travaux d’expertise et de conseil dans les domaines mentionnés au premier alinéa du présent article ; 3° Mettre en œuvre une politique d’information scientifique et technique et assurer la diffusion des connaissances acquises, notamment par les publications, la réglementation technique et la normalisation ; 4° Mener une politique de valorisation des résultats de ses travaux de recherche scientifique et technologique, notamment sous forme d’appui technique, de transfert de technologie, d’essai et de certification ; 5° Contribuer à la formation à la recherche et par la recherche ainsi qu’à la formation initiale et continue ; 6° Contribuer au rayonnement international et à l’exportation de l’expertise et des techniques qu’il développe. Ces missions s’exercent en particulier au profit des services des ministères de tutelle, des autres administrations et organismes qui leur sont rattachés, des collectivités territoriales, des institutions européennes et internationales, des associations professionnelles, des entreprises et des associations d’usagers. Le décret de création
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Implantations de l’Ifsttar en régions
	• Lille-Villeneuve d’Ascq • Paris • Marne-la-Vallée • Versailles-Satory • Nantes • Lyon-Bron • Marseille-Salon de Provence • Belfort •
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ANACT
Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail
		l’Agence Nationale pour l’Amélioration des Conditions de Travail (ANACT) est un Établissement public administratif sous tutelle du ministère en charge du travail. L’ANACT est doté d’un conseil d’administration tripartite. Il rassemble des représentants des organisations d’employeurs et de salariés et des représentants de l’État. Il délibère sur le budget et le programme d’activité de l’agence. L’ANACT est doté également d’un comité scientifique qui contribue au suivi et à l’évaluation des actions menées par l’agence. Le réseau ANACT pour l’amélioration des conditions de travail a pour vocation d’améliorer à la fois la situation des salariés et l’efficacité des entreprises, et de favoriser l’appropriation des méthodes correspondantes par tous les acteurs concernés. Il aide les entreprises et les autres organisations à développer des projets innovants touchant au travail. Le réseau ANACT encourage les entreprises à placer le travail au même niveau que les autres déterminants économiques (produits, marchés, technologies...) et privilégie la participation de tous les acteurs de l’entreprise (direction, encadrement, salariés) aux projets de développement. Son programme d’activité est défini dans un Contrat de Progrès signé avec l’État. Dates clés : 1973 : Création de l’ANACT sur la loi n° 73-1195 du 27 décembre 1973. 1974 : l’accord des partenaires sociaux. 1982 : amorce de l’intervention en entreprise. 1990 : mise en place du diagnostic court gratuit. 1994 : 1ère conférence des Présidents du Réseau. 1996 : création de la revue Travail & Changement. 1998 : achèvement de la délocalisation à Lyon de l’Anact. 1983 à 2004 : création des 25 associations régionales (Aract).
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Le réseau Anact (ARACT)
	Le réseau Anact pour l’amélioration des conditions de travail se compose de l’Agence national pour l’amélioration de conditions de travail (ANACT) et de 25 associations régionales (ARACT ou antenne) Structures de droit privé, administrées de manière paritaire et financées par l’État (ANACT-DRTEFP) et les Régions. Le réseau Anact travaille en étroite collaboration avec les partenaires institutionnels des entreprises dans le domaine de l’emploi, de la formation professionnelle et de la santé. Les relations ANACT-ARACT : l’ANACT apporte un appui technique aux ARACT et joue un rôle d’animation et de coordination du réseau. Les relations ANACT-ARACT sont formalisées dans la charte du réseau Anact qui définit les engagements réciproques. Cette charte réaffirme les missions du réseau, précise son mode de fonctionnement vis à vis des entreprises, des organisations d’employeurs et de salariés, ainsi que des financeurs publics. Cette charte a été signée par le Président du CA de l’ANACT, le DG de l’ANACT, les présidents et vice-présidents des conseils d’administration des ARACT après approbation des CA. Les conseils d’administration des ARACT sont paritaires, réunissant des représentants d’organisations d’employeurs et de salariés. Ils valident le programme d’activité, en suivent la réalisation et gèrent chaque association.
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ADEME
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
		L’ADEME en bref. L’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME) est un établissement public sous la tutelle conjointe des ministères de l’Ecologie et du Développement durable, de l’Industrie et de la Recherche. Elle participe à la mise en oeuvre des politiques publiques dans les domaines de l’environnement et de l’énergie. L’agence met ses capacités d’expertise et de conseil à disposition des entreprises, des collectivités locales, des pouvoirs publics et du grand public et les aide à financer des projets dans cinq domaines : • la gestion des déchets, • la préservation des sols, • l’efficacité énergétique et les énergies renouvelables, • la qualité de l’air et la lutte contre le bruit et à progresser dans leurs démarches de développement durable.
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L’Ademe en région
	26 délégations régionales et 3 représentations dans les territoires d’outre-mer pour relayer nos messages et être à l’écoute des différents acteurs de la société civile et des entreprises.
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Espaces Info Energie
	Un réseau national pour l’information et le conseil de proximité. L’ADEME a mis en place depuis 2001, en partenariat étroit avec les collectivités locales, un réseau d’information et de conseil de proximité sur l’efficacité énergétique et les énergies renouvelables. Le réseau INFO ENERGIE est constitué de 160 espaces et compte environ 300 conseillers au service du public.
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AGENCES DE L’EAU
Les Agences de l’eau
		Les Agences de l’eau sont des établissements publics administratifs, dotés de la personnalité civile et de l’autonomie financière. Elles sont placées sous la tutelle du ministère chargé de l’environnement et sous celle du ministère chargé des finances. Elles sont administrées par un Conseil d’administration comportant : • un président nommé par décret, • des représentants des collectivités territoriales, • des représentants des usagers de l’eau, des représentants de l’Etat, • un représentant du "personnel agence". Les agences de l’eau perçoivent des redevances auprès des différents usagers de l’eau pour la pollution que ceux-ci occasionnent ou pour les prélèvements d’eau qu’ils effectuent. Ces fonds sont ensuite redistribués sous forme d’aides financières (prêts, subventions) aux collectivités locales, aux industriels et aux agriculteurs pour la réalisation de travaux : de lutte contre la pollution (construction, extension ou amélioration des stations d’épuration et des réseaux de collecte des eaux usées, mise en place de procédés de production plus propres...), de développement et de gestion des ressources en eaux superficielles et souterraines de restauration et d’entretien des milieux aquatiques.
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Les six Agences de l’eau
	La Loi sur l’eau du 16 décembre 1964 a établi le régime et la répartition des eaux et la lutte contre leur pollution. Cette loi-cadre et ses décrets d’application ont instauré une gestion de l’eau dans son cadre naturel. Le territoire français a été partagé en 6 grands bassins hydrographiques correspondant à une Agence Financière de Bassin (rebaptisée "Agence de l’Eau"). Elle a été créée pour constituer l’organisme exécutif de la gestion des eaux. Le territoire des agences résulte donc d’un découpage naturel suivant les lignes de partage des eaux. Missions : • Faciliter les diverses actions d’intérêt commun dans chaque bassin hydrographique telles que : la préservation et l’amélioration de la ressource en eau, la lutte contre la pollution, la connaissance des milieux. • Des droits : établir et percevoir des redevances pour les prélèvements d’eau et pour la détérioration de la qualité des milieux • Une mission : attribuer des subventions ou des avances remboursables (aux collectivités locales, aux industriels et aux agriculteurs) pour l’exécution de travaux d’intérêt commun. • L’information des publics sur l’eau.
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CNRS
Centre national de la recherche scientifique
		Le Centre national de la recherche scientifique est un organisme public de recherche fondamentale (Établissement public à caractère scientifique et technologique, placé sous la tutelle du Ministre chargé de la Recherche). Il produit du savoir et met ce savoir au service de la société. Avec 30 000 personnes (dont 26 000 statutaires - 11 600 chercheurs et 14 400 ingénieurs, techniciens et administratifs), un budget 2006 de 2,738 milliards d’euros dont 494 millions d’euros de ressources propres, une implantation sur l’ensemble du territoire national, le CNRS exerce son activité dans tous les champs de la connaissance, en s’appuyant sur 1260 unités de recherche et de service. Le CNRS est présent dans toutes les disciplines majeures regroupées au sein de six départements scientifiques (dont deux sont transverses) : Mathématiques, physique, planète et univers (MPPU), Chimie, Sciences du vivant, Sciences humaines et sociales, Environnement et développement durable (EDD), Ingénierie ; et de deux instituts nationaux : Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (IN2P3), Institut national des sciences de l’univers (INSU). Le CNRS développe, de façon privilégiée, des collaborations entre spécialistes de différentes disciplines, et tout particulièrement avec l’université, ouvrant ainsi de nouveaux champs d’investigations qui permettent de répondre aux besoins de l’économie et de la société. Des actions interdisciplinaires de recherche sont notamment menées dans les domaines suivants : « Le Vivant et ses enjeux sociaux », « Information, communication et connaissance », « Environnement, énergie et développement durable », « Nanosciences, nanotechnologies, matériaux », « Astroparticules : des particules à l’Univers ».
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Le CNRS en région
	Le CNRS est présent sur tout le territoire national. 18 délégations en région assurent une gestion directe et locale des laboratoires et entretiennent les liens avec les partenaires locaux et les collectivités territoriales. Ouvert aux partenariats : • 1 256 unités de recherche et de service dont 85 % en partenariat avec l’Enseignement supérieur et les autres organismes de recherche français ; • 4181 brevets actifs, 497 licences et 2 800 contrats industriels en cours avec les entreprises ; • plus de 100 créations d’entreprises à partir de laboratoires CNRS depuis 1999 ; • 5 000 stagiaires étrangers accueillis dans les laboratoires, 81 accords de coopération avec plus de 50 pays, 197 programmes internationaux de coopération scientifique, 17 laboratoires européens associés et 4 groupements de recherche européens, 13 jumelages de laboratoires et 6 laboratoires mixtes internationaux (Grenoble, Tokyo, Princeton, Singapour, Santiago, Dalian en Chine) ; • des représentations à Bonn, Bruxelles, Johannesburg, Moscou, Pékin, Santiago du Chili, Tokyo, Tunis, Washington, et une antenne à Hanoi.
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CNAMTS
Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés
		Établissement public à caractère administratif, la Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) gère, au plan national, la branche maladie du régime général de sécurité sociale. Depuis la réforme de la sécurité sociale de 1996, une convention d’objectifs et de gestion est signée entre l’État et la CNAMTS. Elle détermine les objectifs pluriannuels de gestion, les moyens de fonctionnement pour les atteindre et les actions mises en œuvre. La première convention d’objectifs et de gestion a été signée le 3 avril 1997. L’Assurance Maladie est la branche de la sécurité sociale qui couvre les risques maladie, maternité, invalidité et décès des salariés et des assurés qui leur sont rattachés, soit près de 50 millions de bénéficiaires. Elle assure le remboursement des soins, le paiement des revenus de remplacement, le contrôle des dépenses de santé et promeut les programmes de prévention et d’éducation à la santé. Elle conduit des actions d’informations auprès des assurés, comme des professionnels de santé rappelant les règles de bon usage des soins. L’Assurance Maladie est composée d’un réseau d’organismes décentralisés qui assurent une mission de service public. Chaque organisme est doté de financements et de structures de fonctionnement propres. La Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) assure le pilotage du réseau des organismes et définit les orientations stratégiques de l’Assurance Maladie. Pour conduire ses missions, elle s’appuie sur : • 128 Caisses primaires d’assurance maladie (CPAM) en France métropolitaine, • 4 Caisses générales de sécurité sociale (CGSS) dans les départements d’outre-mer, • 16 Caisses régionales d’assurance maladie (CRAM), • 22 Unions régionales de caisses d’assurance maladie (URCAM), • 3 Unions de gestion des établissements de caisses d’assurance maladie (UGECAM).
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Caisses Régionales d’Assurance Maladie (Crams)
	Les 16 Caisses régionales d’assurance maladie (CRAM),
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IRSTEA
Institut de recherche pour l’ingénierie de l’agriculture et de l’environnement
		Pour mieux affirmer ses missions, le Cemagref a adopté un nouveau nom : Irstea, "Institut national de recherche en sciences et technologies pour l’environnement et l’agriculture." Le Cemagref, Centre national du machinisme agricole, du génie rural et des Eaux et Forêts est né en 1981 de la fusion du Centre technique du GREF (CTGREF) et du Centre national d’études et d’expérimentations du machinisme agricole (CNEEMA). Il devient Irstea en novembre 2011, afin de faire coïncider son nom avec la réalité actuelle de ses recherches, qui ont évolué, en 30 ans, des problèmes de mécanisation et d’aménagement rural vers les question agro-environnementales. Les principales missions d’Irstea • Entreprendre, réaliser, coordonner et soutenir, à moyen et long terme, à son initiative ou à la demande de l’Etat, tous travaux de recherche scientifique et technologique dans les domaines de l’aménagement et de la gestion durables des territoires, en particulier agricoles et naturels, et de leurs ressources. Ces travaux de recherche portent notamment sur : • Le traitement des interactions entre les milieux naturels, les zones agricoles et urbaines ; • La gestion de la ressource en eau, l’amélioration de la qualité des eaux et des milieux aquatiques autres que marins ; • La prévention, la prévision et l’atténuation des risques liés à la pollution des écosystèmes, au cycle de l’eau et à la sécurité des ouvrages hydrauliques ; • La gestion et la valorisation des ressources naturelles et de la biodiversité aquatique et forestière ; • La connaissance de l’environnement par l’observation dans ses domaines de compétence ; • La conception et le développement de procédés et technologies liés en particulier au traitement des déchets et rejets, aux activités agricoles, forestières et agroalimentaires, et à l’aménagement des territoires ; • Produire et mobiliser, à partir des résultats de ses travaux, les connaissances scientifiques et technologiques nécessaires aux politiques publiques et de promouvoir la normalisation ; • Conduire des expertises scientifiques et techniques ; • Contribuer, dans les conditions déterminées par le code de la recherche, à la valorisation des résultats de ses travaux ; • Favoriser la publication de tous travaux et études liés à ses activités et de contribuer à la diffusion des connaissances scientifiques et techniques ; • Apporter son concours à l’enseignement supérieur et à la formation à la recherche et par la recherche dans ses domaines de compétences. Domaines d’activité Irstea bénéficie d’une double culture de chercheurs et d’ingénieurs (issus majoritairement du corps des IPEF – Ingénieurs des Ponts et des eaux et forêts) qui abordent les questions environnementales sous trois angles : celui de la recherche, celui de l’innovation et celui de l’expertise. Étudiant les écosystèmes à l’échelle du territoire, ils apportent les connaissances théoriques indispensables à la compréhension des écosystèmes, oeuvrent à l’élaboration de solutions visant à réduire les impacts de l’activité humaine sur l’environnement, et rendent des expertises sur les politiques publiques à la demande des décideurs. Les chercheurs, ingénieurs et techniciens d’Irstea possèdent un leadership scientifique et technologique reconnu dans les domaines suivants : • la surveillance des milieux aquatiques continentaux : écotoxicologie, ressources en eau, usages de l’eau ; • les risques naturels (inondations, avalanches, feux de forêt,…) et environnementaux (exposition des opérateurs, pollutions diffuses, ruptures d’ouvrages hydrauliques,…) ; • L’aménagement du territoire : télédétection et information spatiale, paysage, biodiversité (forêt, trame verte et bleue,…), services écosystémiques ; • Le développement local : leviers du développement, organisation et systèmes d’acteurs, conflits d’usages.
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Irstea en région
	Un réseau de 9 directions régionales. Les directions régionales sont l’extension locale de la politique de l’institut. Elles occupent une position privilégiée pour appréhender les besoins des acteurs locaux et les satisfaire Elles abritent les forces vives de la recherche, dans la mesure où celle-ci est ancrées dans les territoires Elles offrent aux chercheurs des fonctions de soutien à la recherche de proximité Leurs principaux interlocuteurs sont les services déconcentrés de l’État en région et les collectivités territoriales.
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CAPTV
Association française des centres antipoison et de toxicovigilance
		Cette association a pour objet de : promouvoir et faire mieux connaître les activités des Centres Antipoison et de Toxicovigilance, favoriser les rencontres, échanges conceptuels, études, collaborations et partages de moyens entre les membres de l’Association, et entre ceux-ci et toute personne physique ou morale exerçant une activité dans le domaine de la toxicologie.
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Les Centres antipoison et de toxicovigilance
	Les centres antipoison sont des centres d’information sur les risques toxiques de tous les produits existants, médicamenteux, industriels et naturels. Ils ont un rôle d’information auprès des professionnels de santé et du public et apportent une aide par téléphone au diagnostic, à la prise en charge et au traitement des intoxications. Les centres antipoison et de toxicovigilance participent activement à la Toxicovigilance. Des médecins assurent une assistance permanente téléphonique gratuite (hormis le coût de l’appel) 24 heures sur 24 - 7 jours sur 7. Que faire en cas d’accident ? • Appelez le centre antipoison (de préférence de votre région) et/ou un médecin et/ou le SAMU (15). N’attendez pas que les symptômes de l’intoxication apparaissent pour téléphoner. • Ne faites pas boire de lait ! Ne faites pas vomir ! C’est rarement indiqué et parfois même très dangereux. Demandez d’abord l’avis du centre antipoison ou celui de votre médecin. En cas de projection d’un produit dangereux dans les yeux ou sur la peau, rincez immédiatement, abondamment et longuement, plusieurs minutes, à l’eau claire. En cas d’émanation de gaz irritant ou toxique dans un espace fermé, aérez bien les locaux. En cas de pollution accidentelle massive, aérienne ou hydrique, suivre les instructions spécifiques diffusées par les autorités de santé et préfectorales. Attendez vous aux questions que nous vous poserons en cas d’appel : • L’âge de la (ou des) victimes, le poids, la taille. • La dénomination du (ou des) produits à l’origine de l’intoxication (gardez l’emballage, le mode d’emploi et la notice à portée de main (faites collecter ces renseignements par votre entourage). • A quelle heure et en quelle quantité le produit a-t-il été ingéré ou inhalé (temps d’exposition) ? • Que s’est-il passé (accident, tentative de suicide, accident collectif ...) ? Donnez le plus de détails possible.
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BRGM
Bureau de recherches géologiques et minières
		Le BRGM est un établissement public à caractère industriel et commercial créé en 1959. Ministères de tutelle : ministère chargé de la recherche, ministère chargé de l’industrie, ministère chargé de l’environnement. Ses objectifs : • Comprendre les phénomènes géologiques, développer des méthodologies et des ressources, de prévention des risques naturels et des pollutions, d’aménagement du territoire • Mettre à disposition les outils nécessaires aux politiques publiques de gestion du sol, du sous-sol et des ressources, de prévention des risques naturels et des pollutions, d’aménagement du territoire Quatre missions : • Recherche et développement technologique et innovation • Appui aux politiques publiques et information des citoyens • Coopération internationale et aide au développement • Prévention et surveillance des anciens sites miniers Huit domaines thématiques : Ressources minérales, Eau, Aménagement et risques naturels géologiques, Environnement et pollutions, Métrologie de l’environnement, Cartographie et connaissances géologiques, Géothermie et séquestration géologique du CO2. L’activité de recherche vise au progrès des connaissances des Sciences de la Terre et à la mise au point et la validation de modèles et de procédures, d’instruments et de logiciels. L’activité de Service public regroupe l’ensemble des actions d’observation et d’expertise en appui aux politiques publiques effectuées pour le compte de l’Etat, d’établissement publics (agences d’objectifs) ou de collectivités locales. Ses principales missions sont : • l’observation du sol et du sous-sol (capitalisation et diffusion de la connaissance), • la réalisation d’études méthodologiques et de synthèse, • la fourniture d’une expertise indépendante, • la formation et le transfert de savoir. L’activité internationale est l’extension naturelle de son rôle de recherche et d’expertise en Géosciences dont la terre est le terrain de jeu. L’activité prévention et surveillance des anciens sites miniers métropolitains regroupe la gestion opérationnelle technique des installations et dispositifs de sécurité transférés à l’Etat sur les anciens sites miniers.
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Le BRGM en région
	Le BRGM est implanté dans 22 régions administratives métropolitaines, les 4 DOM et par 3 antennes dans les TOM. Plus de 150 agents sont déployés dans ces services géologiques régionaux. Chaque structure régionale est porteuse du savoir-faire de l’établissement. L’organisation en réseau permet de répondre aux besoins locaux exprimés, de fournir un appui de proximité aux politiques publiques, et de faire remonter au niveau central des problématiques de recherche et développement. Cette organisation permet aussi d’être actif dans la coopération inter-régionale et transnationale de l’Europe.
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FNORS
Fédération nationale des observatoires régionaux de la santé
		La Fédération nationale des observatoires régionaux de la santé (Fnors) est née en 1988 de la volonté des ORS eux-mêmes de disposer d’une structure qui les représente collectivement en cas de besoin et qui assure la coordination des travaux qu’ils mènent en commun. Cela répondait également au souhait de nombreux partenaires nationaux des ORS de disposer d’un interlocuteur unique les représentant dans leur ensemble et leurs diversités. La Fnors est une association régie par la loi de 1901 dont les membres sont les 26 ORS. Son conseil d’administration comprend 9 membres, administrateurs ou directeurs de 9 ORS différents. Son financement est essentiellement assuré par les cotisations des ORS. Il est complété par des ressources provenant de la coordination de travaux commandés à la Fnors et réalisés par plusieurs ORS voire tous les ORS. La Fnors a pour missions : • de représenter les ORS auprès des instances nationales, • de favoriser les échanges entre les ORS, • de faire mieux connaître leurs travaux, • de mettre en oeuvre des travaux au bénéfice du développement de l’observation de la santé, • de coordonner des études multicentriques réalisées par plusieurs ORS, voire par tous. Travaux. L’un des premiers travail de synthèse coordonnée par la Fnors a été l’élaboration en 1997 de "La santé observée dans les régions de France", synthèse nationale des 26 tableaux de bord régionaux sur la santé. Ce document propose un rapprochement d’indicateurs de santé comparables entre toutes les régions, permettant d’identifier les disparités régionales et leur évolution depuis une dizaine d’années. La Fnors assure également la coordination de travaux réalisés par plusieurs ORS selon une méthode commune, en réponse à des commandes passées par des partenaires nationaux.
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Les ORS (Observatoires régionaux de la santé)
	26 observatoires régionaux de la santé. Depuis le début des années 80, il existe un ORS dans les 22 régions de France métropolitaine et dans 4 départements d’outre-mer (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion). Une mission : l’aide à la décision. L’objectif des ORS est d’améliorer l’information sur l’état de santé et sur les besoins des populations régionales, dans le cadre d’une mission d’aide à la décision. Ils contribuent ainsi à mettre à disposition des informations sur la santé, en recherchant les données disponibles, en les validant, en les analysant et en les diffusant, afin de permettre leur prise en compte dans l’élaboration des choix des décideurs (élus, administrations, organismes de protection sociale, établissements et professionnels de santé...). Des associations à but non lucratif. A trois exceptions près (Guadeloupe, Guyane, Ile-de-France), les ORS sont des associations à but non lucratif, régies par la loi de 1901. Leurs conseils d’administration s’efforcent d’avoir la meilleure représentation possible des différents partenaires publics et privés du domaine sanitaire et social, associant des représentants de l’administration, des organismes de sécurité sociale, des collectivités locales, de la recherche, de l’université, des établissements et des professionnels de santé, du secteur associatif, etc... Les travaux des ORS visent à améliorer la connaissance de l’état de santé de la population régionale, de ses besoins et des équipements sanitaires et sociaux qui permettent d’y répondre. Pour remplir cette mission, les ORS mettent en oeuvre de nombreuses démarches : analyse et synthèse de données disponibles, réalisation d’enquêtes spécifiques, recherches documentaires, conseils, formations, participation à des groupes de travail... Leur champ d’activité est très large et leurs études portent sur des domaines très variés : études épidémiologiques sur des pathologies (sida, cancers, maladies cardio-vasculaires...) ou sur des facteurs de risque (alcool, tabac, toxicomanie...), travaux sur l’offre et la consommation de soins, sur des populations spécifiques (enfants, personnes âgées, personnes handicapées, personnes en difficulté...), sur des évaluations d’actions ou de structures, sur les relations santé-environnement...
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ATMO FRANCE
Fédération des associations aggrées de surveillance de la qualité de l’air
		La Fédération Atmo représente l’ensemble des 38 associations, agréées pour la surveillance de la qualité de l’air (AASQA). Conformément à la Loi sur l’Air et l’Utilisation Rationelle de l’Énergie, les associations agréées regroupent 4 collèges, qui sont équitablement représentés au sein des Conseils d’Administration : • Les Préfets et Services de l’État • Les Collectivités locales et territoriales • Les Emetteurs (transporteurs, industriels...) • Les Associations de protection de l’environnement et des consommateurs et personnalités qualifiées. Missions de base (en référence à la loi sur l’Air et l’Utilisation Rationnelle de l’Énergie du 30 décembre 1996) : • Mise en oeuvre de la surveillance et de l’information sur la qualité de l’air • Diffusion des résultats et des prévisions • Transmission immédiate aux préfets des informations relatives aux dépassements ou prévisions de dépassements des seuils d’alerte et de recommandations. Le Ministère en charge de l’environnement est responsable de la mise en oeuvre de la politique nationale de surveillance, de prévention et d’information sur l’air. Il s’appuie pour cela sur : la fédération ATMO et l’ensemble des associations qu’il a agréées, l’ADEME (Agence de l’environnement et de la Maîtrise de l’Energie), le LCSQA (Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air). L’ADEME (Agence de l’environnement et de la Maîtrise de l’Énergie) assure la coordination technique de la surveillance de la qualité de l’air au niveau national et gère la Base de Données Nationale de Qualité de l’air (BDQA). Ses délégations régionales participent aux Conseils d’Administration des associations agréées, dans le collège État, Le Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA) intervient comme appui scientifique et technique des associations agréées et est composé de l’École des Mines de Douai (EMD), de l’Institut National de l’Environnement Industriel et des Risques (INERIS) et du Laboratoire National d’Essais (LNE). Il contribue à l’amélioration de la qualité des mesures et assure la liaison entre la recherche et l’application sur le terrain.
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Associations agréées de surveillance de la qualité de l’air (AASQA)
	Les associations agrées pour la surveillance de la qualité de l’air (AASQA) sont regroupées au sein du dispositif ATMO. Elles exercent leur activités sur des zones géographiques pouvant s’étendre, selon les cas, de l’agglomération à la région. Leur Conseil d’administration regroupe divers acteurs locaux impliqués dans la gestion de la qualité de l’air : services de l’État,collectivités locales, ADEME, industriels, association de protection de l’environnement et personnalités qualifiées. Cette pluralité de partenaires constitue l’un des garants de l’objectivité et de l’indépendance des associations. Les associations sont agréées par le ministère de l’écologie et du développement durable (MEDD) lequel est en charge également de la définition des orientations stratégiques de la surveillance. Pour sa part l’ADEME exerce une mission de coordination technique, en liaison avec le MEDD. Les associations sont chargées, entre autre : de mettre en oeuvre et de gérer le dispositif technique de mesure (gestion des stations de mesure et des autres moyens techniques de surveillance), de collecter, de valider et de traiter des données issues des stations mises en place dans leur zone de compétence, d’assurer une large diffusion des informations recueillies, de transmettre aux autorités compétentes les informations relatives à la prévision et à la détection des dépassements des niveaux et seuils préalablement définis, de transmettre leurs données à la banque nationale des données de la qualité de l’air (BDQA) gérée par l’ADEME, Au 1er Janvier 2002, 40 associations de surveillance étaient agréées par le MEDD.
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INVS
Institut de veille sanitaire
		L’Institut de veille sanitaire (InVS) est un établissement national de santé publique chargé de surveiller en permanence l’état de santé de la population et son évolution. Cette mission s’inscrit dans une perspective d’aide à la décision des pouvoirs publics et, d’appui à l’élaboration et à l’évaluation des politiques de protection de la santé et de prévention des risques. Créé par la loi du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l’homme, l’InVS est placé sous la tutelle du ministre de la Santé et des Solidarités. L’InVS est en particulier chargé : • de détecter toute menace pour la santé publique, d’en alerter les pouvoirs publics et de leur recommander toutes les mesures de maîtrise et de prévention de ces menaces ; • de rassembler, expertiser et valoriser les connaissances sur les risques sanitaires, leurs causes et leur évolution ; • de réaliser ou d’appuyer toute action (enquête, étude, expertise...) susceptibles de contribuer aux missions de veille sanitaire. L’action de l’InVS repose sur la mise en œuvre et la coordination d’activités de surveillance et d’investigation épidémiologiques, d’évaluation quantitative de risques et d’expertise. L’InVS contribue à la formation des professionnels de santé aux méthodes de la surveillance épidémiologique et de l’évaluation des risques et facilite l’interface entre la recherche et l’intervention en matière de santé publique. Il développe et veille à la cohérence des systèmes d’information épidémiologique intégrant des fonctions d’alerte et à la diffusion large des données de veille sanitaire. Il élabore des recommandations, des guides méthodologiques, et chaque année un rapport qui comporte d’une part, la synthèse des données de veille sanitaire, d’autre part, l’ensemble des propositions de recommandations faites aux pouvoirs publics dans le cadre de sa mission. Toutes les publications de l’InVS sont disponibles sur Internet. Il organise également des auditions publiques sur des thèmes de santé publique. La mission de l’InVS se décline dans tous les champs d’action de la santé publique : • les maladies infectieuses (infection par le VIH, le virus de l’hépatite C, infections sexuellement transmissibles, risques infectieux d’origine alimentaire (listériose, salmonellose...) et zoonoses (maladies infectieuses transmissibles des animaux vertébrés à l’homme), maladies évitables par la vaccination (méningite, hépatite B...), infections nosocomiales et résistance aux antibiotiques, infections respiratoires d’importation (tuberculose, légionellose...)) ; • les effets de l’environnement sur la santé (risques liés à la pollution de l’air, aux expositions aux polluants chimiques, aux rayonnements ionisants ; risques hydriques ; nuisances physiques...) ; • les risques d’origine professionnelle (cancers d’origine professionnelle ; effets de l’amiante et des fibres de substitution ; troubles musculo-squelettiques...) ; • les maladies chroniques et les traumatismes (cancer, nutrition, accidents et traumatismes...
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Les Cellules interrégionales d’épidémiologie (Cire)
	L’Institut de veille sanitaire (InVS) dispose d’antennes régionales, les Cellules interrégionales d’épidémiologie (Cire) capables de décliner localement son savoir-faire et de relayer son action. Les Cire sont localisées au sein des Directions régionales des affaires sanitaires et sociales (Drass), au plus prêt de l’autorité sanitaire. Les Cire fournissent aux services déconcentrés de l’État un appui méthodologique et une expertise indépendante des signaux d’alerte sanitaire. Elles animent la veille sanitaire en région, pour le compte de l’InVS.
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Les Centres nationaux de référence (CNR)
	Pour l’exercice de ses missions de surveillance des maladies infectieuses, l’Institut de veille sanitaire (InVS) s’appuie sur un réseau de Centres nationaux de référence (article L 1413-4 du code de la santé publique). Les Centres nationaux de référence (CNR) sont des laboratoires localisés au sein d’établissements publics ou privés de santé, d’enseignement ou de recherche. Ils sont nommés pour 4 ans par le Ministre chargé de la santé sur proposition de l’InVS. Conformément à l’arrêté du 29 novembre 2004, les Centres nationaux de référence exercent leurs missions dans le cadre de conventions passées avec l’Institut de veille sanitaire. Leurs principales missions sont : • L’expertise concernant la microbiologie, la pathologie des agents infectieux et leur sensibilité aux agents anti-infectieux ; • La contribution à la surveillance épidémiologique ; • L’alerte par l’information immédiate de l’Institut de veille sanitaire et du ministre chargé de la santé de toute constatation pouvant avoir des répercussions sur l’état sanitaire de la population ; • Le conseil des pouvoirs publics, des agences de sécurité sanitaire et des professionnels de santé.
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IFREMER
Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer
		L’Ifremer est l’institut français de recherche pour l’exploitation durable de la mer. C’est un établissement public à caractère industriel et commercial, placé sous la tutelle : du ministre chargé de la recherche, du ministre chargé des transports et du domaine public maritimes, du ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines, du ministre chargé de l’environnement. Ses missions sont : • Connaître, évaluer et mettre en valeur les ressources des océans et permettre leur exploitation durable • Améliorer les méthodes de surveillance, de prévision d’évolution de protection et de mise en valeur du milieu marin et côtier • Favoriser le développement économique du monde maritime Pour atteindre ces objectifs, l’Ifremer concentre son action dans les domaines suivants : • La recherche • L’expertise d’intérêt public (surveillance de l’environnement littoral et contrôle de la qualité des produits de la mer) • La mise à disposition de moyens (flotte océanographique et développement technologique) • Le transfert vers les entreprises et la valorisation de ses activités Domaines d’activités : • Surveillance, usage et mise en valeur des mers côtières • Surveillance et optimisation des productions aquacoles • Ressources halieutiques, exploitation durable et valorisation • Exploration et exploitation des fonds océaniques • Circulation et écosystèmes marins, évolution et prévision • Grands équipements pour l’océanographie
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Implantation des centres et stations de l’Ifremer
	L’Ifremer est présent dans 26 implantations réparties sur tout le littoral métropolitain et dans les DOM-TOM. L’Institut est structuré en 5 centres (Boulogne, Brest, Nantes, Toulon et Tahiti) et d’une vingtaine de stations rattachées à ces centres. Le Siège est situé à Paris (Issy-les-Moulineaux). Vous pouvez accéder à ces implantations par : une carte de France, une carte mondiale pour les DOM -TOM, la liste des implantations Ifremer, une des régions listées à gauche.
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SPPPI
Secrétariats permanents pour la prévention des pollutions industrielles
	Les Secrétariats permanents pour la prévention des pollutions industrielles (SPPPI) réunissent des élus, des administrations, des industriels, des experts et des associations de protection de la nature. Ils définissent les orientations de la politique locale de prévention des pollutions industrielles et des risques, dans des zones à forte densité d’industries.
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SCHS
Services communaux d’hygiène et de santé
	Les Services communaux d’hygiène et de santé (SCHS) remplissent les missions de police des maires en matière de salubrité et interviennent principalement dans les domaines de la qualité des eaux, lutte contre le bruit, hygiène alimentaire, promotion de la santé , etc.
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METEO-FRANCE
Météo-France
		Météo-France est un établissement public à caractère administratif placé sous la tutelle du ministre chargé des Transports. Des missions au service de l’environnement et du développement durable. La mission première de Météo-France consiste à surveiller et à prévoir le comportement de l’atmosphère, du manteau neigeux et de l’océan superficiel. Cette mission contribue ainsi à la sécurité des personnes et des biens et se traduit en métropole par l’élaboration d’une carte de vigilance (http://www.meteofrance.com/vigilance/) signalant aux pouvoirs public et aux citoyens les phénomènes météorologiques dangereux (vent violent, fortes précipitations, orages, neige/verglas, avalanches, canicules et grands froids) et rappelant les précautions à prendre pour s’en protéger. Le dispositif de la Vigilance météorologique est complété par des bulletins spéciaux pour la marine et dans les départements d’outre-mer par le système d’alerte cyclonique. Météo-France collabore au système PREV’AIR (http://www.prevair.org/fr/index.php) qui diffuse quotidiennement des prévisions et des cartographies de qualité de l’air à différentes échelles spatiales. Météo-France fournit les prévisions météorologiques nécessaires au fonctionnement de PREV’AIR à l’aide de MOCAGE, un modèle simulant la chimie atmosphérique, et assure son exécution opérationnelle. Météo-France fournit des prévisions météorologiques au Réseau national de surveillance aérobiologique (RNSA http://www.pollens.fr/accueil.php) qui mesure les taux en pollens de l’atmosphère et élaborent des bulletins régionaux hebdomadaires destinés aux personnes sensibles et aux allergologues. Météo-France réalise également des prévisions d’Index UV sur la France métropolitaine pendant toute la période estivale pour le jour même et le lendemain. Des services pour le monde économique et le grand public. Météo-France délivre une assistance météorologique spécifique à la navigation aérienne. Pour un grand nombre de secteurs d’activité sensibles à l’aléa climatique tels que l’énergie, le BTP, l’entretien routier, l’agriculture et l’agro-alimentaire, la gestion urbaine ou le tourisme, Météo-France propose des services adaptés. Météo-France travaille également quotidiennement avec les médias et met à la disposition du grand public des prévisions locales consultables en permanence par téléphone (32 50 - tarif 0,34 euros/minute) et sur son site web (http://www.meteo.fr). Une recherche orientée vers l’amélioration des modèles et des prévisions et la connaissance des changements climatiques. Le centre de recherche de Météo-France et ses unités spécialisées (Centre d’études de la neige, Centre de météorologie marine, Centre d’aviation météorologique) regroupent 250 chercheurs, dévolus notamment au domaine de la modélisation de l’atmosphère et de la recherche sur le climat. Un rôle actif à l’international. L’établissement est fortement impliqué dans l’Organisation météorologique mondiale, institution spécialisée de l’ONU, ainsi que dans le Centre européen pour les prévisions météorologiques à moyen terme et dans l’organisation européenne des satellites météorologiques EUMETSAT.
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Météo-France Antilles/Guyane
	Direction Régionale de MÉTÉO FRANCE en GUADELOUPE : BP 3038 - 97139 Abymes Raizet-Sud - Tél : 05 90 89 60 60 - Fax : 05 90 89 60 75 / E-mail : Guadeloupe@meteo.fr — Direction Régionale de MÉTÉO FRANCE en MARTINIQUE : Aéroport du Lamentin - BP 379 - 97288 Le Lamentin Cedex 02 / Tél : 05 96 57 23 23 - Fax : 05 96 57 23 83 / E-mail : Martinique@meteo.fr — Direction Régionale de MÉTÉO FRANCE en GUYANE : 2, avenue Aron - BP 6022 - 97306 Cayenne Cedex / Tél : 05 94 28 21 50 - Fax : 05 94 28 21 51 / E-mail : Guyane@meteo.fr
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Météo-France Réunion
	MÉTÉO-FRANCE - Direction Interrégionale de La RÉUNION : BP4 - 97491 Sainte Clotilde Cedex
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Météo-France Nouvelle Calédonie
	MÉTÉO-FRANCE - Direction Interrégionale NOUVELLE CALÉDONIE : 5 rue Vincent Auriol - Faubourg Blanchot - BP 151 - 98845 Nouméa Cedex — Tél. : + 687 27.93.00 - Fax : + 687 27.93.27
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Météo-France Polynésie Française
	MÉTÉO-FRANCE - Direction interrégionale de la POLYNÉSIE FRANCAISE : BP 6005 - 98702 Faa’a - Tahiti - Polynésie française — Téléphone : (689) 803 300 - Fax : (689) 803 309
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MSA
Le réseau des caisses de MSA (Mutualité sociale agricole)
	La MSA est une organisation professionnelle gestionnaire du service public de la protection sociale des agriculteurs et des salariés agricoles. Elle repose sur une structure décentralisée, avec au niveau national, une Caisse Centrale, au niveau départemental ou pluri-départemental, des caisses de MSA et de nombreuses agences locales au contact des assurés du monde agricole. En 2001, le réseau MSA était constitué de 78 caisses regroupées en 74 entreprises. En 2005, ce réseau comptera 57 entreprises et, en 2006, ce nombre devrait se situer autour de 50 entreprises.
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INRETS
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
	Au 1er janvier 2011, le LCPC et l´INRETS ont fusionné pour donner naissance à l´IFSTTAR : Institut français des sciences et technologies des transports, de l´aménagement et des réseaux.
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Centres régionaux
	Au 1er janvier 2011, le LCPC et l´INRETS ont fusionné pour donner naissance à l´IFSTTAR : Institut français des sciences et technologies des transports, de l´aménagement et des réseaux.
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© Anses - mise à jour le : mercredi 22 mai 2013