Les milieux
	• Observations, prévisions, bulletins et inventaires des surveillances des mimlieux • Études, bilans et données des surveillances et des contrôles des milieux •

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La santé
	Inégalités cantonales de santé. Centres antipoison et de toxicovigilance. SCORE-Santé. Investigations de suspicions d’agrégat de cancers et de leucémies. Analyses d’agrégats de cas de cancers et de leucémies. Trémolite et cancers respiratoires en Nouvelle-Calédonie. Vague de chaleur de l’été 2003 : relations entre température, pollution atmosphérique et mortalité dans neuf villes françaises. Étude sur les dioxines et les furanes dans le lait maternel en France. Dispositif de surveillance des intoxications au CO. Investigations de cas groupés de légionellose. Pollution de l’air et effets sur la santé : Programme national de surveillance des effets sur la santé de la pollution de l’air dans 9 villes françaises (PSAS 9). Évaluations de l’impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine (PRQA). Bilans des études d’impact sanitaires de la pollution atmosphérique urbaine réalisées. Dépistage du saturnisme de l’enfant en France.

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Actions publiques en régions
	Exemples : Les Plans Climat territoriaux. Le rôle des collectivités locales. La commune et le bruit. Les cartes de bruit. Les Drire. Les Diren. L’Inspection des installations classées, bilan d’activité 2005. Programmer les contrats de rivières. Sdage. Plans Régionaux Santé-Environnement (PRSE). I-Sise-baignade : organisation du contrôle sanitaire des eaux de baignade. Les Drass. Travail et emploi : vos interlocuteurs en régions. Exemples d’actions régionales. L’Ademe en région. Les rapports publics du BRGM. Basias : état d’avancement. Les réseaux régionaux : ARCHYD, RLM, RINBIO, RSL, SRN. Évaluation de l’impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine, Plans régionaux pour la qualité de l’air (PRQA). Bilan des Plans régionaux pour la qualité de l’air.

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Effet de serre et changement climatique : politique et mesures  [Ministère en charge de l’environnement]
Risques technologiques  [Ministère en charge de l’environnement]
Maîtrise de l’urbanisation - PPRT  [Ministère en charge de l’environnement]
	La loi n°2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages prévoit l’élaboration de plans de prévention des risques technologiques (PPRT). Leur objectif est de résoudre les situations difficiles en matière d’urbanisme héritées du passé et mieux encadrer l’urbanisation future.
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Bruit : Cartes et plans de prévention du bruit  [Ministère en charge de l’environnement]
Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération  [Ministère en charge de l’environnement]
		Réaliser des cartes du bruit : une approche destinée à éviter, prévenir ou réduire les effets de l’exposition au bruit dans l’environnement. Les nuisances sonores sont, de nos jours, l’une des principales causes de la dégradation de notre cadre de vie en milieu urbain ou au voisinage des grandes infrastructures de transport. Pourtant, cette pollution n’est pas toujours convenablement prise en compte et traitée.
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Le ministère sur le territoire  [Ministère en charge de l’environnement]
Services régionaux et inter-régionaux  [Ministère en charge de l’environnement, Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie]
		Les DREAL (directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement) — Les DIRM (directions interrégionales de la mer).
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Services départementaux et inter-départementaux  [Ministère en charge de l’environnement, Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie]
		Une nouvelle organisation départementale : les directions départementales interministérielles (DDI), les directions départementales des territoires (DDT) et les directions départementales des territoires et de la mer (DDTM) — Les directions interdépartementales des routes (DIR) — Les services territoriaux spécifiques.
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Ile-de-France : une organisation spécifique  [Ministère en charge de l’environnement]
	En raison de son statut particulier de région capitale, et dans le contexte de la réflexion sur le Grand Paris, la région Ile-de-France se voit dotée d’une organisation spécifique.
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Sûreté nucléaire et radioprotection  [Ministère en charge de l’environnement]
Information du public en matière de sécurité nucléaire  [Ministère en charge de l’environnement]
	La loi TSN a institué par son article 23 un Haut Comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire. Le Haut Comité rend public sur son site internet l’ensemble de ses travaux et avis. En particulier, chaque réunion plénière fait l’objet d’un compte rendu détaillé qui est mis en ligne sur ce site.
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Inspection des installations classées  [Ministère en charge de l’environnement]
Inspection des installations classées - bilan d’activité 2005  [Ministère en charge de l’environnement]
	La présente brochure présente le bilan d’activité de l’inspection des installations classées pour l’année 2005. Elle a été élaborée à partir des données d’activité de tous les services d’inspection. En annexe, les chiffres présentés dans ce bilan sont détaillés dans des tableaux qui reprennent, pour chaque région, une synthèse et les données par département
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Prévention des risques et lutte contre les pollutions - Inspection des installations classées  [Ministère de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables]
Air  [Ministère en charge de l’environnement]
	Principaux polluants. Les odeurs. Loi sur l’air (LAURE). Plan Régional de la Qualité de l’Air (PRQA). Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA). Plan de Déplacement Urbain (PDU). Surveillance qualité de l’air. Technique et traitement des différents polluants. Gaz à effet de serre. Quotas de CO2. Composés organiques volatils (COV). Liens utiles. La thématique Air dans les DRIRE.
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Bruit et vibrations  [Ministère en charge de l’environnement]
	Définitions et Enjeux. Réglementation bruit. Mesures et traitement. Vibrations. Liens utiles. La thématique Bruit et vibrations dans les DRIRE.
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Déchets  [Ministère en charge de l’environnement]
	Préliminaire sur les déchets. Les plans. Gestion des déchets. Déchets industriels dangereux. Compostage. Déchèteries. Epandage. Conditions générales de l’épandage. Recyclage / Valorisation. Entreposage et prétraitement. Le stockage des déchets. Traitements biologiques. Traitements physico-chimiques. Traitements thermiques. Collecte et transport. Déchets d’amiante. Huiles usagées. Fluides frigorigènes. Liens utiles. La thématique Déchets dans les DRIRE.
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Eau  [Ministère en charge de l’environnement]
	Sécheresse. Directive cadre eau. Traitements des rejets. Principaux polluants. Liens utiles. La thématique Eau dans les DRIRE
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Impacts sanitaires  [Ministère en charge de l’environnement]
	Santé-environnement. Plan National Santé Environnement (PNSE). Légionellose. Tours aéroréfrigérantes. La thématique Impacts sanitaires dans les DRIRE.
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Radioprotection  [Ministère en charge de l’environnement]
	Contexte et enjeu. Les sources radioactives dans l’industrie. Étude des risques sanitaires. Réglementation en milieu industriel. Autorisation des sources radioactives. La thématique Radioprotection dans les DRIRE.
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Sites et sols pollués  [Ministère en charge de l’environnement]
	Politique de gestion des sites et sols pollués. Les préoccupations liées à l’état des sols se sont renforcées ces dernières années, pour plusieurs raisons : les importantes mutations de l’industrie... La thématique Sites et sols pollués dans les DRIRE.
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Base des installations classées  [Ministère en charge de l’environnement]
	Rechercher une installation classée soumise à autorisation : par région, département, commune, nom de l’établissement, activité principale, etc.
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Prim.net - Un bouquet de sites pour la prévention des risques majeurs  [Ministère en charge de l’environnement]
Jurisprudence  [Ministère en charge de l’environnement]
	Base de données — jurisques 2010 — Notes de commentaires — Recueil 2001 — Recueil 2000 — Jurisque avalanche.
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Santé et environnement  [Ministère en charge de l’environnement]
Plans Régionaux Santé-Environnement (PRSE)  [Ministère en charge de l’environnement]
		Le gouvernement a demandé aux préfets de région de décliner au niveau régional le PNSE et de bâtir un plan régional santé environnement (PRSE). Cette déclinaison s’intégrera dans le plan régional de santé publique (PRSP) prévu à l’article L.1411-11 du code de la santé publique. Le PRSP doit en effet regrouper les différentes actions de santé publique conçues et mises en œuvre dans la région.
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Portail de l’assainissement non collectif  [Ministère en charge de l’environnement & Ministère en charge de la santé]
Accueil  [Ministère en charge de l’environnement & Ministère en charge de la santé]
		Les eaux usées de nos habitations nécessitent d’être évacuées puis restituées dans le milieu naturel tout en préservant la santé publique et l’environnement. Il convient donc de traiter les polluants véhiculés par nos eaux usées (essentiellement matière organique, azote et phosphore) afin de limiter leur impact sur nos milieux aquatiques. L’assainissement non collectif (ANC), aussi appelé assainissement autonome ou individuel, constitue la solution technique et économique la mieux adaptée en milieu rural. Ce type d’assainissement concerne les maisons d’habitations individuelles non raccordées à un réseau public de collecte des eaux usées, soit 10% de la population française.
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Eaux et milieux aquatiques : L’assainissement  [Ministère en charge de l’environnement]
Accueil  [Ministère en charge de l’environnement]
	Le recueil des textes sur l’assainissement communal. L’assainissement collectif. L’assainissement non collectif. Les boues issues du traitement des eaux usées domestiques. La gestion des eaux pluviales.
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Canicule et chaleurs extrêmes  [Ministère en charge de la santé]
Maires : recensement, mode d’emploi  [Ministère en charge de la santé]
	Loi du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. La conservation, la mise à jour et la confidentialité du registre. La collecte des inscriptions. L’information. Le rôle du maire. La communication du registre. Les textes.
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Bruit et santé  [Ministère en charge de la santé]
5 - Informations destinées aux Maires  [Ministère en charge de la santé]
	Les Maires sont au cœur du dispositif de lutte contre le bruit. Le pouvoir de police générale du Maire. Le pouvoir de police spéciale du Maire en matière de bruits de voisinage, en matière d’urbanisme (permis de construire, plan local d’urbanisme) et en matière de circulation.
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9 - Pour en savoir plus : "Lutte contre le bruit le maire un acteur incontournable"  [Ministère chargé de la santé (DRASS et DDASS de Picardie)]
		Guide à l’usage du maire. Rappel de la réglementation : fiches pratiques. Bien que le bruit soit signe de vie, il constitue aujourd’hui l’une des préoccupations majeures des Français. De simple désagrément, le bruit est effectivement devenu un véritable problème de santé publique, portant atteinte à la qualité de vie quotidienne de nombreux concitoyens (perturbation du sommeil, fatigue, stress, …).
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Eaux de baignade  [Ministère en charge de la santé]
Zoom sur le contrôle  [Ministère en charge de la santé]
	Connaître la qualité de l’eau de baignade en eau de mer ou en eau douce est un moyen pour prévenir tout risque pour la santé des baigneurs. Le suivi régulier de la qualité des eaux de baignade permet de connaître les impacts de divers rejets éventuels situés à l’amont du site et notamment d’apprécier les éventuels dysfonctionnements liés à l’assainissement d’eaux usées, aux rejets d’eaux pluviales souillées, etc, qui influenceraient la qualité de l’eau du site de baignade. Les connaissances ainsi acquises peuvent fournir une aide à la décision aux collectivités locales afin d’améliorer la maîtrise des causes des pollutions engendrées notamment par une mauvaise gestion des eaux usées domestiques.
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Plan National Santé-Environnement (PNSE)  [Ministère en charge de la santé]
Plans régionaux Santé-Environnement (PRSE) : État d’avancement en juillet 2006  [Ministère en charge de la santé]
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Sites régionaux du Ministère en charge de la santé  [Ministère en charge de la santé]
Sites régionaux des Directions régionales des affaires sanitaires et sociales (DRASS)  [Ministère en charge de la santé]
		Les missions des DRASS et des DDASS sont prioritairement de deux ordres : les missions de santé publique et les missions en matière d’action sociale et de développement social. Les missions de santé publique > La santé publique étant définie comme l’ensemble des actions collectives visant à améliorer la santé des populations, celle-ci est par nature partenariale, interministérielle et nécessite, dans sa mise en oeuvre, coordination, concertation et travail en réseau entre l’ensemble des partenaires publics et privés. Elle recouvre trois aspects : La protection de la santé, La promotion de la santé, L’organisation sanitaire.
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Adresses utiles  [Ministère en charge du travail]
Vos interlocuteurs en régions  [Ministère en charge du travail]
		Directions régionales du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle (DRTEFP) — Les Directions départementales du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) — Les secteurs d’inspection du travail détachées — Les partenaires (Afpa, ANPE, Apec, Assedic, Carif, Cotorep, Les conseils de prud’hommes, Les préfectures, Missions locales et Permanences d’Accueil d’Information et d’Orientation, Onisep, Urssaf).
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Changement climatique - publications téléchargeables  [Ademe Editions]
Plan climat à l’échelle de mon territoire (Un)  [Ademe Editions]
	Pour l’ADEME et ses partenaires, il s’agit de proposer avec ce guide, un cadre structurant d’actions territoriales visant à améliorer l’efficacité énergétique er réduire les émissions de gaz à effet de serre : Le Plan Climat Territorial.
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Changement climatique  [Ademe]
Collectivités territoriales - penser globalement mais agir localement  [Ademe]
	Dans le cadre des Plans Climats Territoriaux, introduits par le Plan Climat 2004, chaque collectivité locale doit dresser son propre bilan d’émissions de GES et définir ses actions pour lutter contre l’effet de serre sur la base de la définition d’objectifs et des indicateurs de suivi pour l’évaluation. Pour l’y aider, quelques outils : Bilan régional des émissions de gaz à effet de serre liées à l’énergie, Indicateurs régionaux d’efficacité en dioxyde de carbone (CO2) et de développement des énergies renouvelables, Le Plan Environnement Collectivités, Le Contrat ATEnEE - Actions Territoriales pour l’Environnement et une Efficacité Énergétique ?
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Déchets  [Ademe]
Plans départementaux d’élimination des déchets ménagers et assimilés  [Ademe]
	Les enjeux des plans. Les plans départementaux d’élimination des déchets ménagers et assimilés ont été rendus obligatoires par la loi du 13 juillet 1992. Leur élaboration est de la compétence du Préfet ou du Conseil Général. Ils sont destinés à coordonner et programmer les actions de modernisation de la gestion de ces déchets à engager à 5 et 10 ans notamment par les collectivités locales.
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Sites pollués et sols  [Ademe]
Carte des interventions de l’ADEME sur les sites pollués à responsable défaillant  [Ademe]
		En 2004, 55 sites ont fait l’objet d’une intervention de l’ADEME. Une "intervention" est la mission confiée à l’ADEME par un arrêté préfectoral ; elle peut concerner des opérations de mise en sécurité, et/ou de surveillance, et/ou de maintenance, et/ou d’études et de travaux de dépollution. Sur les 15 dernières années, l’ADEME est intervenue sur environ 150 sites.
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Exemples à suivre  [Ademe]
Rechercher  [Ademe]
	L’ADEME accompagne depuis de nombreuses années les entreprises, les collectivités territoriales, les administrations et les associations dans la mise en place de systèmes ou de solutions innovantes. Cette rubrique s’inscrit dans la démarche de "centre de ressources" menée par l’ADEME dont l’un des objectifs consiste à valoriser les bonnes pratiques dans les domaines de l’environnement, de la maîtrise de l’énergie et du développement durable. Recherche par : thème (Air, Bâtiment, Bruit, Changement climatique, Déchets, Économies d’énergie, Énergies et matières renouvelables, Management environnemental, Sites pollués et sols, Transports) ; public (Administrations/État, Associations, Collectivités, Entreprises), localisation (régions).
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Faisons vite ça chauffe  [Ademe]
Exemples d’actions régionales  [Ademe]
	Campagne de mobilisation nationale sur la maîtrise de l’énergie et le changement climatique
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Espaces particuliers et partenaires  [Ademe]
Espaces Info Energie  [Ademe]
		Le réseau INFO ENERGIE est constitué de 160 espaces et compte environ 300 conseillers au service du public. Dans chaque Espace Info-Energie (EIE), des spécialistes vous informent et vous conseillent sur toutes les questions relatives à l’efficacité énergétique et au changement climatique : quels sont les gestes simples à effectuer ? Quel type d’équipement choisir ? Quelles sont les aides financières accordées ? etc.
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L’Ademe en région  [Ademe]
		En Métropole et dans les départements et territoires d’outre mer, près de 400 salariés de l’ADEME vous accompagnent sur le terrain pour agir en faveur de la protection de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie. Vos projets - nos actions : l’ADEME vous accompagne dans le développement de vos projets. Entreprises, collectivités et particuliers : des exemples concrets pour illustrer ce soutien.
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Les rapports publics du BRGM  [BRGM]
Rechercher  [BRGM]
		Les rapports techniques élaborés dans le cadre du service public sont accessibles par interrogation d’une base de données. Pour chaque document est proposée une fiche synthétique incluant notamment un résumé détaillé. 4589 Rapports sont actuellement disponibles sur la période 1994-2006. Recherche par : lieux (communes, départements, régions, pays), sujets (santé, risques, ..., eau, air, ...,), texte, auteur, année de parution.
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Basias - Inventaire d’Anciens Sites Industriels et Activités de Service  [Ministère en charge de l’environnement, BRGM]
État d’avancement  [Ministère en charge de l’environnement, BRGM]
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Les réseaux régionaux  [Ifremer]
Présentation  [Ifremer]
		Parallèlement à la mise en œuvre des programmes de surveillance nationaux, l’Ifremer opère des réseaux régionaux, en lien avec les partenaires locaux (Agences de l’Eau, Région, Département,...). Ces réseaux, en complétant l’effort de surveillance nationale, fournissent une information plus riche sur la qualité des milieux considérés, à l’échelle de l’emprise spatiale d’un laboratoire côtier de l’Ifremer.
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ARCHYD  [Ifremer]
		Depuis 1988, le Bassin d’Arcachon fait l’objet d’un suivi hydrologique concernant 8 stations réparties sur l’ensemble de la baie (voir figure 1). L’échantillonnage est réalisé une fois par semaine, aux alentours de la mi journée, alternativement à l’étale de basse mer (par fort coefficient) et à l’étale de haute-mer (par faible coefficient). Différents paramètres physiques, chimiques et biologiques sont mesurés : température, salinité, matière en suspension, silicate, nitrate, ammonium, phosphate, chlorophylle a (voir figure 2) et phéopigments
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RLM Réseau Littoral Méditerranéen - RINBIO Réseau INtégrateurs BIOlogiques  [Ifremer]
		Le RLM s’inscrit dans une démarche élargie d’élaboration d’objectifs de qualité pour les milieux littoraux, marins et lagunaires. Cette stratégie se résume en deux points : d’une part, compléter l’information disponible par la production des données suffisantes sur le plan spatial, temporel et thématique, et ceci en adéquation avec la demande exprimée par les acteurs locaux, d’autre part, coordonner, harmoniser et mettre en commun les données produites par les gestionnaires des réseaux de mesure de la qualité des eaux pour mieux les valoriser. Le Réseau Intégrateurs Biologiques (RINBIO), développé en partenariat avec l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse et l’Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN, anciennement IPSN) depuis 1996, a pour objectif d’évaluer les niveaux de contamination chimique et radiologique dans chaque unité du référentiel géographique du Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du bassin RMC.
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RSL Réseau de Suivi Lagunaire  [Ifremer]
		La mise en place, en 2000, du Réseau de Suivi Lagunaire s’inscrit dans le cadre du SDAGE Rhône Méditerranée Corse qui préconise, entre autres, la lutte contre l’eutrophisation et la mise en place de nouveaux réseaux complémentaires.
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SRN Suivi Régional des Nutriments  [Ifremer]
		Le Suivi Régional des Nutriments S.R.N. est un contrat passé entre l’Agence de l’Eau Artois Picardie et l’Ifremer en 1992. Il a trois objectifs : Évaluer l’influence des apports continentaux sur le milieu marin ; l’AEAP s’intéresse à l’impact de la mise en service de nouvelles STEP équipées de la dénitrification ; le SRN est un réseau environnemental dont les paramètres sont utilisés comme indicateur de la qualité du milieu en vue de dégager l’évolution de quelques paramètres significatifs.
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Questions de santé  [Inserm]
Réseau Inserm Jeunes  [Inserm]
		VOUS AVEZ 15-20 ANS ? Vous êtes intéressés par la SANTÉ et vous avez envie de comprendre la RECHERCHE MÉDICALE ? le réseau Inserm Jeunes est fait pour VOUS ! DIALOGUEZ avec des chercheurs, VISITEZ des laboratoires de l’Inserm, DÉCOUVREZ les plus récents travaux de recherche, RENCONTREZ d’autres jeunes de France et d’ailleurs passionnés comme vous par la science, PARTAGEZ vos connaissances acquises avec vos amis, vos parents...
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Rapports scientifiques "santé et environnement"  [InVS]
Bilan des Plans régionaux pour la qualité de l’air • Prise en compte des aspects sanitaires • Bilan des études d’impact de la pollution atmosphérique urbaine réalisées  [InVS]
		La loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie préconisait en 1996 la mise en place de Plans régionaux pour la qualité de l’air (PRQA) qui doivent, entre autres, s’appuyer sur une évaluation des effets de la pollution atmosphérique sur la santé. Pour cela, l’InVS et la Cire Ouest ont édité, en 1999, un guide méthodologique pour l’évaluation de l’impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine (EIS-PA). Aujourd’hui, 21 PRQA ont été publiés et 13 EIS-PA ont déjà été réalisées. Un bilan de la rédaction de ces PRQA, de leurs orientations sanitaires et de leurs applications est dressé dans ce document. Les situations régionales de prise en compte de la problématique « Air et Santé » sont analysées.
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Prise en compte des aspects sanitaires dans les Plans régionaux pour la qualité de l’air. Bilan des études d’impact sanitaires de la pollution atmosphérique urbaine réalisées.  [InVS]
	Les premiers PRQA étant maintenant presque tous rédigés, l’InVS et les CIRE ont souhaité réaliser un bilan de l’aide apportée par cet outil d’évaluation mais également des facteurs locaux de prise en compte des problèmes sanitaires liés à la pollution atmosphérique dans les processus décisionnels. Les attentes des acteurs locaux ont également été recueillies afin d’améliorer l’appui méthodologique que l’InVS peut fournir aux autorités concernées.
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Pollution de l’air et santé  [InVS]
Le Programme de surveillance air et santé (Psas)  [InVS]
	• Contexte - Objectifs - Organisation du système de surveillance - Méthode utilisée par le PSAS pour l’estimation des risques à court terme - Historique et programme - Principaux résultats - Partenaires et organismes producteurs de données • En France, comme dans d’autres pays, la pollution atmosphérique demeure une préoccupation de santé publique et ce malgré l’adoption de valeurs guides et de normes d’émission plus sévères, une meilleure surveillance de la qualité de l’air et une baisse parfois importante des niveaux de certains types de pollution. En 1997, le PSAS-9 a été implanté dans 9 grandes villes françaises (Bordeaux, Le Havre, Lille, Lyon, Marseille, Paris, Rouen, Strasbourg et Toulouse). Ce programme s’inscrit dans le cadre de la loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie du 30 décembre 1996 (LAURE) qui stipule dans son article 3 que " l’État assure… la surveillance de la qualité de l’air et… de ses effets sur la santé ". Également prévus par cette loi, les Plans régionaux pour la qualité de l’air (PRQA) ont pour objet de fixer des orientations visant à "prévenir, réduire ou atténuer les effets de la pollution atmosphérique".
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Gest’Eau - Le site des outils de gestion intégrée de l’eau  [Ministère en charge de l’environnement, Eaufrance, Office international de l’eau, Agences de l’eau]
Programmer les contrats de rivières  [Ministère en charge de l’environnement, Eaufrance, Office international de l’eau, Agences de l’eau]
		Les contrats de rivière, de baie ou de nappe sont des programmes d’action pour la réalisation d’objectifs de gestion et de restauration des milieux aquatiques — Accès aux fiches descriptives par bassin et par état — Carte de l’état d’avancement des contrats de rivière
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Planifier les SAGE  [Ministère en charge de l’environnement, Eaufrance, Office international de l’eau, Agences de l’eau]
		Les schémas d’aménagement et de gestion des eaux définissent les objectifs et les règles pour une gestion intégrée de l’eau, au niveau local. Pour connaître les référence réglemenaires, les guides d’élaboration et les SAGE en cours — Accès aux fiches descriptives par bassin et par état — Carte de l’état d’avancement des SAGE .
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SDAGE  [Ministère en charge de l’environnement, Eaufrance, Office international de l’eau, Agences de l’eau]
	Créé par la loi sur l’eau de 1992, le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux, le SDAGE, " fixe pour chaque bassin les orientations fondamentales d’une gestion équilibrée de la ressource en eau " (art.3). Cette gestion s’organise à l’échelle des territoires hydrogéographiques cohérents que sont les six grands bassins versants de la métropole : Adour-Garonne, Artois-Picardie, Loire-Bretagne, Rhin-Meuse, Rhône-Méditerranée-Corse et Seine-Normandie ainsi qu les quatre bassins des DOM : Martinique, Réunion, Guyane, Guadeloupe.
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Services de l’État en régions
	Les services déconcentrés des administrations nationales • Organismes publics

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© Anses - mise à jour le : jeudi 23 mai 2013