Portail Santé Environnement Travail - MILIEUX ET MODES DE VIE

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MILIEUX ET MODES DE VIE



Air et atmosphère
	• Composition et fonctionnement de l’atmosphère • Les différents polluants atmosphériques et leurs effets • Evénements météorologiques : mécanismes et effets • Rayonnements non ionisants et rayonnements ionisants • Gaz à effet de serre : mécanisme de l’effet de serre • Gaz à effet de serre : indicateurs, scénarios et modèles du changement climatique • Gaz à effet de serre : mécanismes et conséquences possibles du changement climatique • Surveillances et contrôles de la qualité de l’air et de l’atmosphère : quoi ? comment ? par qui ? • Surveillances et contrôles de la qualité de l’air et de l’atmosphère : synthèse, résultats et bilans • Surveillance sanitaire et épidémiologique des pollutions et évènements atmosphériques • Guides et outils pour lutter contre les risques atmosphériques • Qualité de l’air et de l’atmosphère : observations, prévisions, bulletins • Conseils pratiques pour protéger sa santé des risques de l’atmosphère • Conseils pratiques pour préserver l’air et l’atmosphère • Ressources documentaires • Actions publiques • Cadre réglementaire •



Composition et fonctionnement de l’atmosphère
	Présentations : de la composition de l’air, de la structure et du fonctionnement de l’atmosphère, des mécanismes atmosphériques (effet de serre, effet de foehn, invertion thermiques, brises marines, ...).



Les différents polluants atmosphériques et leurs effets
	Origine et effet des principaux polluants de l’air. Chiffres clés. Polluants primaires et secondaires : qu’est-ce que c’est ? Composés Organiques Volatils (COV). Dioxyde et oxydes d’azote. Dioxyde de soufre. Gaz carbonique et monoxyde de carbone. Particules en suspension. Ozone. Polluants Organiques Persistants (POPs, dont le représentant le plus célèbre est la famille des dioxines / furannes). Pollutions odorantes. Légionelles. Pollens. Les aérosols atmosphériques. (...)



Evénements météorologiques : mécanismes et effets
	Températures : canicules et chaleurs extrêmes, grands froids. Précipitations et humidité. Vents. Pression.



Rayonnements non ionisants et rayonnements ionisants
	Rayonnements non ionisants : rayonnements ultra-violets, champs électromagnétiques et radiofréquences, nouveaux éclairages (LED, ...). Rayonnements ionisants : rayonnements cosmiques, radioactivité naturelle et artificielle, radon.



Gaz à effet de serre : mécanisme de l’effet de serre
	Mécanismes de l’effet de serre. Le principal responsable : le gaz carbonique. Les gaz à effet de serre. Réchauffement actuel et gaz à effet de serre. La France et les gaz à effet de serre. Les conséquences possibles de l’effet de serre. L’effet de serre et vous. Ce que savent les Français de l’effet de serre. Scénarios pour l’avenir. Existe-t-il un lien entre ces phénomènes : effet de serre et éruption volcanique, effet de serre et trou d’ozone, le phénomène « El Niño » ? Lutte contre les gaz à effet de serre : la séquestration géologique du CO². (...)



Gaz à effet de serre : indicateurs, scénarios et modèles du changement climatique
	• Observations, indicateurs et marqueurs du changement climatique • Les indicateurs de performance environnementale • Le réchauffement climatique : constat et prévisions • Modélisation et simulation du réchauchement climatique • Les nouveaux résultats des modèles français • Données essentiels changement climatique et effet de serre • Les indicateurs d’efficacité énergétique • Le changement climatique et géosciences • Marqueurs du climats • L’océan et le climat • Les scénarios du changement climatique : évolution du climat, cartes du climat • Réchauffement de la planète et scenarii climatique (...)



Gaz à effet de serre : effets et conséquences possibles du changement climatique
	Le changement climatique : explications, actions, impacts et adaptation. Réchauffement climatique en France : quelles conséquences pour la France ? Un défi majeur : bâtiment et écohabitat, industrie, déchets, agriculture durable et forêts. Le réchauffement climatique : les ressources en eaux, la santé, l’agriculture, le littoral et la mer, la forêt, la montagne, la ville. Consommation d’énergie et changement climatique. Pourquoi et comment agir ? (...)



Surveillances et contrôles de l’air et de l’atmosphère : quoi ? comment ? par qui ?
	Les réseaux de mesure de la qualité de l’air • L’indice ATMO : qu’est-ce que c’est ? Comment et quand est-il calculé ? • L’alerte ATMO : qu’est-ce que c’est ? Les deux seuils d’urgence, quels sont les polluants visés ? • Le rôle des associations de surveillance de la qualité de l’air (AASQA) • la prévision de la qualité de l’air au sein du système PREV’AIR et les modèles mis en oeuvre • L’inspection des installations classées et le Conseil supérieur des installations classées • Le registre français des émissions polluantes • L’Ifen et ses missions • Les observatoires de la radioactivité de l’environnement • Le réseau national de mesures de la radioactivité • Le réseau de surveillance de la radioactivité des aérosols atmosphériques • La campagne nationale de mesure radon • Le réseau de surveillance et calcul de l’index UV • La vigilance météo • L’échange international des données et produits météorologiques • Le Réseau National de Surveillance Aérobiologique • Le système national d’inventaires des émissions de polluants atmosphériques •



Surveillances et contrôles de l’air et de l’atmosphère : synthèses, résultats et bilans
	• Émissions directes et émissions indirectes des bâtiments • Émissions des soutes aériennes • Évolution des émissions de gaz à effet de serre du transport en Franc • Évolution des émissions de gaz à effet de serre du transport en Franc • Bilans de la qualité de l’air en France • Évolution de la qualité de l’air en France • Les indices annuel et mensuel • Bilan de la pollution par l’ozone • Exemples d’épisodes de pollution photochimique • Exemples d’épisodes de pollution particulaire • Recensement national des tours aéro-réfrigérantes • Résultats des mesures de dioxines et furane • Indicateurs clés de l’environnement • Émissions et mesures dans l’environnement • Registre français des émissions polluantes • L’environnement en France • 10 indicateurs clés et autres indicateurs • Données essentielles • Émissions atmosphériques • L’atlas radon • Bilans de la surveillances exercée par l’IRSN • Données essentielles et climathèques • Bilan des campagnes de mesures (...)



Surveillance sanitaire et épidémiologique des pollutions et évènements atmosphériques
	Épidémies de légionellose. Effet des principaux polluants de l’air. Le dispositif de surveillance des maladies à déclaration obligatoire. Évaluation de l’impact de la vague de chaleur de l’été 2003. Système d’alerte canicule et santé. Légionellose : données épidémiologiques. Pollution de l’air et effets sur la santé. Évaluation de l’impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine. Pics de pollution atmosphérique et santé publique. La place de l’épidémiologie. Pollution atmosphérique et reproduction. Aéroports et pollutions atmosphériques : quels impacts sanitaires ? (...)



Guides et outils pour lutter contre les risques atmosphériques
	Guides pratiques. Guides d’application. Guides d’élaboration. Guides de rédaction. Guides techniques de mise en place. Guides de formation. Guides méthodologiques. Guide des bonnes pratiques. Guides d’action. Portails. Recommandations. (...)



Etat de l’atmosphère et qualité de l’air : observations, prévisions, alertes
	Buld’air : L’indice ATMO du jour - La carte des associations de surveillance de la qualité de l’air (AASQA) • Prev’air : Cartes de prévision de l’ozone - Cartes de prévision du dioxyde d’azote - Cartes de prévision des particules PM 2,5 - Cartes de prévision des particules PM 10 • Sievert : Evaluez votre exposition au rayonnement cosmique - Evaluez la dose reçue • Aérosol : Surveillance de la radioactivité des aérosols atmosphériques • Teleray : réseau national d’alerte sur le rayonnement ambiant • Opera : Résultats des mesures (observatoires de la radioactivité) • Météo-France : Vigilance Météo en France - Vigilance Météo Outre-mer - Prévisions et observations météo en France - Météo marine - Météo des montagnes - Météo dans le monde - Prévisions d’index UV - Bulletins de risque allergique du RNSA.



Conseils pratiques pour protéger sa santé des risques de l’atmosphère
	Prévention en cas d’alerte à la pollution de l’air. Que faut-il faire en cas de canicule ? Recommandations en cas de vague de grand froid. Calculez votre exposition au rayonnement cosmique sur terre. Index UV et conseils santé. (...)



Conseils pratiques pour préserver l’air et l’atmosphère
	• Comment-puis-je lutter contre la pollution de l’air ? • Changement climatique : l’écologie à besoin de nous tous ! • Eco-gestes • Le développement durable : la planète en question • Calculateur d’émissions de CO2 de l’aviation • Agir chaque jour contre la pollution • Comment rester au frais, tout en préservant l’environnement • Consommateur, citoyen et automobiliste • Comparateur et calculette Eco-déplacements • Économies d’énergie : les bons gestes à adopter (...)



Ressources documentaires
	Les catalogues en ligne de publications, les études, les thèses, les rapports, les posters : du ministère en charge de l’environnement, de l’Ademe, l’Afsset, l’EHESP, l’Ifen, l’Ineris, l’Inserm, l’InVS, Météo-France.



Actions publiques
	Mission interministérielle sur l’effet de serre. Observatoire National sur les Effets du Réchauffement Climatique. Directions Régionales de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement (DRIRE). Inspection des installations classées. Directions régionales des affaires sanitaires et sociales (DRASS). Plan National Santé-Environnement (PNSE). Plan canicule. Plan climat. Plan biocarburants. Plan véhicule propre et économe. Plan national d’affectation des quotas d’émissions de dioxyde de carbone. Plan d’action gouvernemental de prévention des légionelloses. La convention contre les changements climatiques. (...)



Cadre réglementaire
	Système d’Échange de Quotas d’Émissions : textes réglementaires. La politique énergétique française. Réglementation relative aux odeurs. Ozone : les valeurs réglementaires. Étiquette énergie/CO2. Accord de Bonn et protocole de Kyoto. Convention contre les changements climatiques. Loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie (LAURE). Accords Internationaux et Accords Européens. Loi constitutionnelle relative à la Charte de l’environnement. Nomenclature des installations classées. AIDA : toute la réglementation des installations classées. Le dispositif de surveillance des maladies à déclaration obligatoire. (...)



Charte de l’environnement [Ministère en charge de l’environnement]
Loi constitutionnelle relative à la Charte de l’environnement [Ministère en charge de l’environnement]
		Chacun a le droit de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé. Avec la Charte de l’environnement, le droit à l’environnement devient une liberté fondamentale de valeur constitutionnelle. La Charte place en effet, désormais, les principes de sauvegarde de notre environnement au même niveau que les Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789 et les droits économiques et sociaux du préambule de 1946.
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Effet de serre et changement climatique : politique et mesures [Ministère en charge de l’environnement]
Système d’échange de quotas européens [Ministère en charge de l’environnement]
	Le système communautaire d’échanges de quotas d’émission de gaz à effet de serre (également appelé EU ETS en anglais : European Union Emission Trading System) est l’élément central de la politique européenne climatique adoptée pour respecter les objectifs pris dans le cadre du Protocole de Kyoto.
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Énergie et Climat [Ministère en charge de l’environnement]
	Sommaire : Un défi majeur, la réponse de l’Europe, la feuille de route de la France. Atténuation pour limiter le réchauffement, adaptation pour s’y préparer, protection pour assurer à tous disponibilité de l’énergie et prix compétitifs. Les actions, de la "Prospective énergétique et climatique" jusqu’aux "technologies vertes et emploi".
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La réglementation thermique [Ministère en charge de l’environnement]
	La réglementation thermique des constructions neuves (RT2000) n’est pas figée pour de longues années. Elle évolue rapidement et doit s’adapter et tirer parti des évolutions des moyens et outils de communication. C’est pourquoi ce site, placé sous l’égide du Ministère de l’Équipement, des Transports et du Logement et de l’ADEME vise à fournir aux professionnels du bâtiment une information technique, mise à jour, à caractère officiel, pour faciliter la diffusion et l’application de la réglementation thermique.
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Bâtiment et Ecohabitat [Ministère en charge de l’environnement]
	Pour un habitat économe en énergie — La réglementation thermique — La performance énergétique des bâtiments.
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Air et pollution atmosphérique : État des données et des connaissances [Ministère en charge de l’environnement]
L’ozone [Ministère en charge de l’environnement]
	La France, comme la plupart des pays européens, connaît souvent pendant la période estivale des épisodes de pollution par l’ozone touchant une large partie du territoire. Trois épisodes importants ont déjà marqué l’été 2003, en juin, entre le 10 et le 25 juillet et début août, du fait de conditions météorologiques particulièrement favorables à la formation d’ozone (températures élevées, anticyclone, peu de vent).
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Actions de réduction de la pollution de l’air [Ministère en charge de l’environnement]
	Plan de réduction des émissions (PREPA) — Plan particules — Système d’échanges de quotas — Réglementation des installations classées — Plan régional pour la qualité de l’air — Plan de protection de l’atmosphère.
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Gestion des produits chimiques : Biocides [Ministère en charge de l’environnement]
La réglementation biocide [Ministère en charge de l’environnement]
	On regroupe sous l’appellation de produits biocides un ensemble de produits destinés à détruire, repousser ou rendre inoffensifs les organismes nuisibles, à en prévenir l’action ou à les combattre, par une action chimique ou biologique. Destinés à détruire, repousser ou rendre inoffensifs les organismes nuisibles, les biocides sont par définition des produits actifs susceptibles d’avoir des effets nuisibles sur l’homme, l’animal ou l’environnement.
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Air et pollution atmosphérique : Gaz à effet de serre (industriels) [Ministère en charge de l’environnement]
Gaz à effet de serre et industrie [Ministère en charge de l’environnement]
	Les activités industrielles conduites par l’homme génèrent des quantités croissantes de "gaz à effet de serre". Des gaz qui, certes, permettent de produire l’effet de serre mais qui, en trop grandes quantités poussent la température globale à des niveaux artificiellement élevés qui altèrent le climat.
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Buld’air - Le bulletin de la qualité de l’air [Ademe, Ministère en charge de l’environnement, Fédération Atmo]
L’alerte : Quels sont les polluants visés ? [Ademe, Ministère en charge de l’environnement, Fédération Atmo]
	La réglementation impose une large information du public, et le cas échéant le déclenchement de mesures d’urgence (limitation de la circulation automobile par exemple) lorsque les concentrations dans l’air de certains polluants dépassent les valeurs suivantes (...).
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L’alerte : Les deux seuils d’urgence [Ademe, Ministère en charge de l’environnement, Fédération Atmo]
	Le déclenchement de la procédure d’urgence comprend 2 niveaux réglementaires : un niveau "d’information et de recommandation" (...) et un niveau "d’alerte".
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L’alerte : Qu’est-ce que c’est ? [Ademe, Ministère en charge de l’environnement, Fédération Atmo]
	La Loi n° 96-1236 du 30 décembre 1996 sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie (LAURE) impose de définir des seuils d’alerte. Ces seuils correspondent à des concentrations de polluants atmosphérique au delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé humaine ou l’environnement. D’après la LAURE, lorsque ces seuils sont franchis, ou risquent de l’être, des mesures d’urgence doivent être prises. ...
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Prev’Air - Prévisions et observations de la qualité de l’air en France et en Europe [Ministère en charge de l’environnement, Ineris, Ademe, CNRS, ISL, Météo-France]
Prévision de la qualité de l’air au sein du système PREV’AIR [Ministère en charge de l’environnement, Ineris, Ademe, CNRS, ISL, Météo-France]
	Les prévisions de qualité de l’air diffusées via le système PREV’AIR sont effectuées quotidiennement jusqu’à trois jours d’échéance. Elles sont délivrées pour l’ozone, le dioxyde d’azote et les particules, trois polluants réglementés en raison de leurs impacts sanitaire et environnemental. Les informations liées aux particules sont séparées en deux classes, les PM10, particules de diamètre inférieur à 10µm, et les PM2.5, particules de diamètre inférieur à 2,5µm.
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Inspection des installations classées [Ministère en charge de l’environnement]
Principes généraux [Ministère en charge de l’environnement]
	Toute exploitation industrielle ou agricole susceptible de créer des risques ou de provoquer des pollutions ou nuisances, notamment pour la sécurité et la santé des riverains est une installation classée. Les activités relevant de la législation des installations classées sont énumérées dans une nomenclature qui les soumet à un régime d’autorisation, d’enregistrement ou de déclaration en fonction de l’importance des risques ou des inconvénients qui peuvent être engendrés.
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Réglementation [Ministère en charge de l’environnement]
	Nomenclature des installations classées - Liste des activités sousmises à la TGAP — Contrôles périodiques des installations classées soumises à déclaration — Arrêté du 4 octobre 2004 portant nomination au Conseil supérieur des installations classées — Guide technique relatif à l’application de la classification des substances et préparations dangereuses à la nomenclature des installations classées — Guide technique relatif aux valeurs de référence des seuils d’effets des phénomènes accidentels des installations classées — Guide de classement dans la nomenclature des installations classées des ateliers de traitements de surfaces.
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Prévention des risques et lutte contre les pollutions - Inspection des installations classées [Ministère de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables]
Quotas de CO2 [Ministère en charge de l’environnement]
	En quoi cela consiste-t-il ? L’Union européenne met en place un système d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre en vue de réduire celles-ci dans la Communauté de façon économiquement efficace.
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Gestion des produits chimiques [Ministère en charge de l’environnement]
Accueil [Ministère en charge de l’environnement]
	Depuis l’entrée en vigueur du règlement européen REACH, en 2007, il appartient à toute entreprise qui met sur le marché des produits chimiques en quantité significative d’en évaluer préalablement l’impact sur la santé et l’environnement. L’Etat élabore le cadre réglementaire national applicable aux produits chimiques et en contrôle l’application.
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Gestion des produits chimiques : Substances appauvrissant la couche d’ozone (SAO) [Ministère en charge de l’environnement]
Réglementation relative aux fluides frigorigènes [Ministère en charge de l’environnement]
	Agréments — Décrets — Arrêtés — Avis.
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Accueil [Ministère en charge de l’environnement]
	Réglementation relative aux fluides frigorigènes — Liens utiles et sites web — S.A.O. : Substances appauvrissant la couche d’ozone (CFC, HCFC, halons, bromure de méthyle) — Consultation relative à un projet de décret (gaz à effet de serre) — Décret n°2010-456 du 4 mai 2010 abrogeant l’interdiction de réintroduire et réutiliser des fluides frigorigènes recyclés récupérés dans les équipements frigorifiques et climatiques — Avis de la Commission européenne - export/import de produits appauvrissant la couche d’ozone.
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Santé et environnement [Ministère en charge de l’environnement]
Principaux documents et textes juridiques [Ministère en charge de l’environnement]
	L’article 1er de la Charte de l’Environnement adoptée le 28 février 2005 par le Parlement et promulguée le 1er mars 2005 par le Président de la République proclame que chacun a le droit de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé. L’action du Ministère de l’écologie en matière de santé environnement s’organise autour des 3 axes suivants : La prévention des risques chroniques liés aux émissions de polluants ; La qualité des milieux ; La maîtrise des risques liés aux produits et substances.
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Actions du ministère en charge de l’environnement dans le PNSE [Ministère en charge de l’environnement]
Circulaire stratégie substances du 13 juillet 2004 [Ministère en charge de l’environnement]
	Les différentes substances prioritaires pouvant présenter des manifestations toxiques pour la santé des personnes, identifiées par la Commission d’Orientation du Plan Santé Environnement dans son rapport du 12 février 2004, sont émises en proportion variable par différentes sources anthropogéniques (transformation et distribution d’énergie, industrie manufacturière, traitement des déchets, résidentiel et tertiaire, transport routier ...). Elles peuvent aussi être présentes à l’état naturel à des concentrations significatives dans certains cas (arsenic, plomb, cadmium...).
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Substances [Ministère en charge de l’environnement]
	Descriptif des polluants les plus présents dans l’atmosphère, et leurs effets sur la santé — Impact sanitaire de la pollution atmosphérique à court et à long terme — Valeurs réglementaires de qualité de l’air ambiant — Impact du plomb dans l’environnement et sur la santé — Impact des dioxines dans l’environnement et sur la santé — Données de contamination et d’exposition de la population française — Gestion du risque sanitaire lié à la colonisation des circuits de refroidissement des centrales thermiques par les amibes libres pathogènes — La gestion du risque sanitaire des amibes libres pathogènes — Prévention de la légionellose
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Air et pollution atmosphérique : État des données et des connaissances - Composés organiques volatils (COV) [Ministère en charge de l’environnement]
Application de la directive européenne n°99/13 relative aux émissions de COV [Ministère en charge de l’environnement]
	La directive européenne n° 99/13/CE relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils dues à l’utilisation de solvants organiques dans certaines activités et installations prévoit la publication dans chaque État Membre du suivi de son application
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Canicule et chaleurs extrêmes [Ministère en charge de la santé]
Maires : recensement, mode d’emploi [Ministère en charge de la santé]
	Loi du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. La conservation, la mise à jour et la confidentialité du registre. La collecte des inscriptions. L’information. Le rôle du maire. La communication du registre. Les textes.
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Légionellose [Ministère en charge de la santé]
Textes réglementaires [Ministère en charge de la santé]
	Code de la santé publique — Décrets — Arrêtés — Circulaires et notes.
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Emissions dans l’industrie et l’agriculture [Ademe]
A chaque polluant, une fiche pratique [Ademe]
	Composés Organiques Volatils (COV). Polluants Organiques Persistants (POPs). Pollutions odorantes. Protoxyde d’azote (N2O).
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Air [Ademe]
Cadre réglementaire [Ademe]
	Réglementation française (Le droit de l’environnement, en constante évolution, est constitué de législations d’origines et d’époques différentes. Il a été décidé en 1992 de lui assurer un accès plus aisé et une cohérence dans le cadre du « Code de l’Environnement » Celui-ci est découpé en six livres). Directives communautaires (Dans le but d’abaisser encore les émissions et d’améliorer globalement la qualité de l’air en Europe, l’Union Européenne a pris des mesures et mis en chantier des directives dans divers domaines). Engagements internationaux (La France a signé divers accords internationaux imposant une réduction des émissions de polluants atmosphériques : Convention de Genève, Convention de Vienne, Convention cadre des nations unies sur les changements climatiques et protocole de Kyoto).
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Emissions dans l’industrie et l’agriculture [Ademe]
A chaque activité, une fiche pratique [Ademe]
	Fabrication de peintures, encres d’imprimerie, colles et adhésifs. Installations de combustion fixes. Pour chaque activité : Données générales et chiffres clés, Cadre réglementaire, Quelles solutions pour vos polluants, Les actions de l’ADEME, Des exemples à suivre, questions / réponses, bibliographie-liens-contacts.
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Air - Publications télécharchables [Ademe Editions]
Pollution atmosphérique (La) [Ademe Editions]
	Données générales sur les émissions et la physico-chimie des polluants de l’air, leurs effets, la réglementation. Il est bien établi que les activités humaines contribuent à modifier la composition chimique de l’atmosphère, de l’échelle urbaine et locale, jusqu’à l’échelle planétaire. Il en résulte une dégradation de la qualité de l’air aux effets multiples. Les pollutions de proximité, en milieu industriel ou urbain par exemple, présentent notamment des risques vis à vis de la santé de l’homme, alors que les perturbations à l’échelle globale présentent surtout des risques vis à vis des écosystèmes et du climat de la planète.
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Changement climatique [Ademe]
Cadre réglementaire [Ademe]
	La politique nationale (En France, les premières mesures pour réduire les émissions de gaz à effet de serre ont été prises dés le début des années 1990. Un plan national de lutte contre le changement climatique (PNLCC) a ensuite officiellement été adopté par le gouvernement en janvier 2000, suite au protocole de Kyoto. Il a été renforcé en 2004 par le Plan Climat). La politique européenne (Dans le cadre du protocole de Kyoto, l’Union Européenne (UE) s’est engagée à réduire globalement d’ici 2008-2012 ses émissions de gaz à effet de serre de 8% par rapport à leur niveau de 1990. (...) Pour respecter son engagement, l’UE a défini en 2000 un Programme Européen sur le Changement Climatique (PECC)). La politique internationale (Pour lutter contre le phénomène planétaire que constitue le changement climatique, deux accords majeurs ont été adoptés par la communauté internationale : la convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques, adoptée en 1992 à Rio, et le protocole de Kyoto, adopté en 1997).
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Le changement climatique expliqué au jeunes [Ademe]
Transports - Publications téléchargeables [Ademe Editions]
Véhicules légers (Les) [Ademe Editions]
	Cette fiche présente le positionnement relatif des différentes filières les unes par rapport aux autres pour chaque polluant réglementé (NOx, HC, CO, et particules) et le CO2.
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Expertises eau [CSTB]
Contrôle des tours aéroréfrigérantes par voie humide [CSTB]
	La multiplication ces dernières années d’épidémies de légionelloses attribuées à des tours aéroréfrigérantes humides a poussé les Pouvoirs publics à en réglementer la construction et la maintenance. Le CSTB a été agréé par le ministère de l’Écologie et du Développement Durable pour effectuer le contrôle réglementaire de ces tours. Depuis le 1er février 2007, le CSTB est également accrédité par le COFRAC pour cette activité dans le cadre de l’annexe C de la norme ISO/CEI 17020. Depuis 2006, les exploitants de tours soumises à autorisation - tours "ouvertes" de puissance thermique évacuée supérieure ou égale à 2 MW - doivent en demander le contrôle par un organisme agréé ; les tours les plus modestes sont soumises à cette déclaration depuis 2007.
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Service national d’assistance sur les champs électromagnétiques [Ineris, Ministère en charge de l’environnement]
Réglementation et normes [Ineris & Ministère en charge de l’environnement]
	Valeurs limites d’exposition. La règlementation française. Textes européens. Les normes relatives à l’exposition.
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Aida - Toute la réglementation des installations classées [Ineris, Ministère de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables]
Accueil [Ineris, Ministère de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables]
		Les efforts déployés ces dernières années pour prévenir les atteintes à l’environnement se sont accompagnés d’un renforcement de la réglementation. Souvent difficiles à interpréter, les textes réglementaires évoluent constamment afin de se conformer au droit communautaire et prendre en compte les risques et les pollutions liés au développement technologique. Pour répondre à cette préoccupation, l’INERIS a conçu AIDA industrie, un outil de veille réglementaire et d’aide à la décision. AIDA propose un accès facile et gratuit aux textes législatifs et réglementaire des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement. Développé par l’INERIS pour le compte du ministère chargé de l’Environnement. Ce site est mis à jour deux fois par mois. La référence technique, législative et réglementaire des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE).
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Maladies à déclaration obligatoire [InVS]
Le dispositif de surveillance des maladies à déclaration obligatoire [InVS]
	L’objectif est de détecter et de déclarer les 30 maladies à déclaration obligatoire pour agir et prévenir les risques d’épidémie, mais aussi pour analyser l’évolution dans le temps de ces maladies et adapter les politiques de santé publique aux besoins de la population. Le dispositif de surveillance. Liste des maladies à déclaration obligatoire. Outils de surveillance. Textes réglementaires.
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Légionellose [InVS]
Circulaires et textes de référence [InVS]
	Maladies à déclaration obligatoire : Légionellose
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Eaux et milieux aquatiques
	• Les eaux : leurs différents milieux et leurs différents usages • Les eaux : faune, flore et organismes aquatiques • La pollution des eaux et des milieux aquatiques : mécanismes et sources • La pollution des eaux et ses effets • Surveillances et contrôles des eaux et des milieux aquatiques : quoi ? comment ? par qui ? • Surveillances et contrôles de la qualité des eaux douces et de l’état des milieux aquatiques terrestres : bilans et résultats • Surveillances et contrôles de la qualité des eaux marines et de l’état des milieux marins : bilans et résultats • Gestion de l’eau, prévention et réduction des pollutions et traitements des eaux • Traitements des eaux et stations d’épuration des eaux • Guides, outils, méthodes et modèles • Systèmes d’information sur l’eau • Qualité de l’eau et des milieux aquatiques : observations, prévisions, bulletins • Conseils pratiques pour protéger sa santé & préserver l’eau et les milieux aquatiques • Ressources documentaires • Actions publiques • Cadre réglementaire •



Sols et sites
	• Sites et sols pollués : pourquoi ? comment et par quoi ? où ? • Surveillances, contrôles, inventaires des sites et sols • Gestion et traitement des sites et sols pollués • Ressources documentaires • Actions publiques • Cadre réglementaire •



Milieux et activités privés : air intérieur
	• La pollution de l’air intérieur : qu’est-ce que c’est ? • Les différents polluants de l’air intérieur • Mesures collectives de prévention, surveillance, contrôle et traitement • Conseils pratiques pour protéger sa santé & préserver l’air intérieur • Ressources documentaires • Actions publiques • Cadre réglementaire •



Milieux et activités privés : autres risques environnementaux
	• Températures ambiantes • Badges, écrans vidéo et télé, fours à micro ondes, lignes THT, téléphones mobiles, etc. • Bruits de voisinage • Construction et matériaux de construction • Chauffage, climatisation, ventilation, isolation • Eau du robinet, eau chaude sanitaire, peintures • Déchets ménagers • Transports et déplacements domestiques • Activités de bricolage, ménage, jardinage • Activités et sports de plein air, voyages • Qualité et risques des milieux : les connaître pour préparer des activités de plein air ou des voyages • Conseils pour préserver son environnement et protéger sa santé au quotidien • Cadre réglementaire •



Milieux de travail
	• Exposition aux risques biologiques : Lesquels ? Quels effets ? Comment se protéger ? Guide de prévention • Exposition aux risques chimiques : Lesquels ? Quels effets ? Comment se protéger ? • Exposition aux risques physiques : Lesquels ? Quels effets ? Comment se protéger ? • Prévention des risques et conseils pratiques • Études, enquêtes et ressources documentaires • Bases de données et bases d’information • Actions publiques • Cadre réglementaire •

en bref

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