Directeur de la Publication :
Monsieur Marc MORTUREUX, directeur général de l’Anses.
Directrice de l’information, de la communication et du dialogue avec la Société (DICoDiS) de l’Anses :
Madame Alima MARIE
Administrateur du site :
Madame Hélène DAVID (Anses - DICoDiS)
Hébergeur :
JOUVE, société anonyme au capital de 3 756 343,78 euros. RCS de Paris sous le numéro B 582 131 264
Siège social : 11 Boulevard Sébastopol - BP 2734 - Paris cedex 01
Téléphone : 01.44.76.54.40
Le Site a été développé sous SPIP par la société Jouve.
Conception graphique de l’interface : société Yin Partners
Réalisation informatique : société Jouve
De nombreux partenaires interviennent en coordination avec l’ANSES dans la réalisation, le référencement ou la mise à jour des contenus informatifs du Site dont notamment :
- Ministère en charge de l’environnement (Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie)
- Ministère en charge du travail (Ministère du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social)
- Ministère en charge de la santé (Ministère des affaires sociales et de la santé)
- Ministère en charge de la recherche (Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche)
- Ademe (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie)
- Anact (Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail)
- Anses (Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail)
- ANSM (Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé)
- BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières)
- CEA (Commissariat à l’Energie Atomique et aux Energies Alternatives)
- CSTB (Centre scientifique et technique du bâtiment)
- EHESP (Ecole des hautes études en santé publique)
- Ifremer (Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer)
- Ifsttar (Institut français des sciences et technologies des transports, de l´aménagement et des réseaux)
- INCa (Institut national du cancer)
- Ineris (Institut national de l’environnement industriel et des risques)
- Inpes (Institut national de prévention et d’éducation pour la santé)
- Inra (Institut national de recherche agronomique)
- INRS (Institut national de recherche et de sécurité, pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles)
- Inserm (Institut national de la santé et de la recherche médicale)
- InVS (Institut de veille sanitaire)
- IRSN (Institut de radioprotection et de sureté nucléaire)
- Irstea (Institut national de recherche en sciences et technologies pour l’environnement et l’agriculture - ex Cemagref)
- Météo-France
- MSA (Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Conditions d’utilisation du site par les internautes
Accès au site
L’accès au site de l’ANSES est gratuit. L’accès au site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas d’un événement de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de l’ANSES et sous réserve d’éventuelles pannes ou d’interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des matériels afférents.
Respect de la législation en vigueur
Les utilisateurs s’engagent à ne procéder à aucun envoi, diffusion ou mise à disposition du site de messages, textes ou images pédophiles, d’incitation à la haine raciale, de négation des crimes contre l’humanité, de diffamation, d’appel au meurtre ou au suicide des mineurs ainsi qu’à tout acte de piratage informatique, de collecte frauduleuse de données personnelles.
Les utilisateurs s’engagent à ne porter atteinte ni à l’image du site, ni aux droits de propriété intellectuelle dont bénéficient les éléments publiés sur le site.
Absence d’entrave de l’accès au site
Les utilisateurs s’engagent à ne pas perturber ou à tenter de perturber le fonctionnement et/ou l’accessibilité du site ou de tout autre service et/ou contenu accessible sur Internet, ou d’utiliser le site en vue d’adresser, sous quelque forme que ce soit, de la publicité ou des éléments à caractère promotionnel non sollicité.
Ils s’engagent également à ne pas utiliser tout moyen automatique permettant un vote massif entraînant une surcharge artificielle du serveur.
Respect des règles d’usage et déontologiques du réseau Internet
Les utilisateurs du site doivent respecter les conditions générales d’utilisation et les normes de déontologie en vigueur sur l’Internet, telle la " Netiquette ".
Au cas où un utilisateur ne respecterait pas ces règles, l’ANSES se réserve le droit de suspendre ou de supprimer l’accès au site. L’exercice ou l’absence d’exercice de ce droit de suppression ou de suspension ne saurait engager la responsabilité de l’ANSES à l’égard de l’utilisateur.
Propriété intellectuelle
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Les créations de tiers publiées sur le site de l’ANSES font également l’objet de cette protection.
Ainsi, les utilisateurs ont l’interdiction, sauf autorisation préalable et écrite de l’ANSES et/ou de ses PARTENAIRES éventuellement assorties de conditions, de procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou à un transfert sur un site web de tout élément composant le site.
Le non respect de cette interdiction constituerait un acte de contrefaçon au sens des dispositions du code de la propriété intellectuelle et engagerait la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
L’utilisation des informations accessibles sur le site n’est autorisée qu’à des fins strictement personnelles et non commerciales.
Liens hypertextes
Les utilisateurs du site peuvent librement établir un lien hypertexte vers le site à condition de laisser apparentes la référence et la charte graphique du site portail Santé-Environnement-Travail. Il est demandé qu’ils en informent l’ANSES par courrier électronique : formulaire de contact.
Cependant, les utilisateurs ne peuvent pas créer de liens hypertextes entre le site et leur site lorsque ce dernier diffuse des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe.
La mise en place d’un lien hypertexte n’autorise en aucune façon de proposer l’envoi d’un message pré-rédigé à une adresse électronique liée au site ou la mise en place d’un système permettant l’envoi massif de messages quelle qu’en soit la nature.
Dans le cadre de cette utilisation, l’ANSES se réserve un droit d’opposition.
Limitation de responsabilité
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